Centrale des marchés
Traitement des déchets graisseux, sableux et d’eaux hydrocarburées Date de remise des candidatures : 07/10/2019 12:00 Intitulé : Traitement des déchets graisseux, sableux et d’eaux hydrocarburées Objet : Traitement des déchets graisseux, sableux et d’ea...
Etablissement public territorial Plaine Commune
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Traitement des déchets graisseux, sableux et d’eaux hydrocarburées

Marché public ou privé
Référence du marché : 4853850

Date de clôture estimée : 07/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (10/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Traitement des déchets graisseux, sableux et d’eaux hydrocarburées" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Procédure Adaptée Ouverte passée en application de l’article R.2123-1 du code de la commande
publique
TRAITEMENT DES DECHETS GRAISSEUX, SABLEUX ET D’EAUX
HYDROCARBUREES ISSUS DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT
LOT 1 À 3
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Traitement des déchets graisseux, sableux et d’eaux hydrocarburées issus des ouvrages d’assainissement – Lot 1 à 3
CCAP Page 2 sur 14
SOMMAIRE
ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES 4
1.1 - OBJET DU MARCHE 4
1.2 - ALLOTISSEMENT 4
1.3 – DUREE DU MARCHE 4
1.4 – FORME DU MARCHE 4
1.5 – MONTANT DU CONTRAT 5
1.6 – VARIANTES 5
1.7 – MARCHES DE PRESTATIONS SIMILAIRES 5
1.8 – SOUS-TRAITANCE 6
ARTICLE 2 : PIECES CONTRACTUELLES DU MARCHE 6
ARTICLE 3 : DELAIS D’EXECUTION OU DE LIVRAISON 6
3.1 - DELAIS DE BASE 6
3.2 - PROLONGATION DES DELAIS 6
ARTICLE 4 : SPECIFICATIONS TECHNIQUES 7
4.1 – NATURE DES DECHETS A TRAITER ET CONDITIONS D’ACCEPTATION DES DECHETS 7
4.2 - DESCRIPTION DES PRESTATIONS 7
4.3 -TRANSPORT DES PRODUITS 7
4.4 -PESEE, ANALYSE ET DEPOTAGE 8
4.5 - CARACTERISTIQUES DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT 8
4.6 - VISITE DE CONTROLE 8
4.7 - INTERRUPTION DE SERVICE 8
4.8 - PERSONNEL 8
ARTICLE 5 : CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS 9
ARTICLE 6 : CONSTATATION DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS 9
ARTICLE 7 : PRIX DU MARCHE (POUR L’ENSEMBLE DES LOTS) 9
7.1 - CARACTERISTIQUES DES PRIX PRATIQUES 9
7.2 – MODALITES DE VARIATIONS DES PRIX 10
ARTICLE 8 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES 10
8.1 - PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS 10
8.2 – DELAI GLOBAL DE PAIEMENT 11
ARTICLE 9 : PENALITES 12
9.1 - PENALITES DE RETARD 12
9.2 - CARACTERE NON LIBERATOIRE DES PENALITES 12
9.3 – ÉXONERATION DES PENALITES 12
ARTICLE 10 : ASSURANCES 12
ARTICLE 11 : RESILIATION DU MARCHE 12
Traitement des déchets graisseux, sableux et d’eaux hydrocarburées issus des ouvrages d’assainissement – Lot 1 à 3
CCAP Page 3 sur 14
ARTICLE 12 : DROIT ET LANGUE 13
ARTICLE 13 : DEROGATION AU CCAG-FCS 14
Traitement des déchets graisseux, sableux et d’eaux hydrocarburées issus des ouvrages d’assainissement – Lot 1 à 3
CCAP Page 4 sur 14
Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales
1.1 - Objet du marché
Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (CCP) concernent le traitement des
déchets graisseux, sableux et d’eaux hydrocarburés issus des ouvrages d’assainissement de
l’Établissement Public Territorial (EPT) Plaine Commune
1.2 - Allotissement
Le contrat comprend les trois lots suivants :
Lot Désigna...

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