Centrale des marchés
Contrat de services de commercialisation d'environ 20 logements à St Tropez - Résidence Tivole  Fiche de la consultation Organisme : CDC HABITAT PACA Corse - SERVICE MARCHES  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de la consultati...
CDC HABITAT PACA Corse - SERVICE MARCHES 
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Contrat de services de commercialisation d'environ 20 logements à St Tropez - Résidence Tivole 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4763152

Date de clôture estimée : 24/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (28/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Contrat de services de commercialisation d'environ 20 logements à St Tropez - Résidence Tivole " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)
��
ATTESTATION SUR L'HONNEUR
Je soussigné(e), Madame, Monsieur, ……….,
Directeur de …………………, dûment habilité aux fins des présentes par un pouvoir en date du …………..,
atteste sur l’honneur que la société [nom de la société], [forme de la société] au capital de …………… euros, dont le siège social est situé à ……………… et immatriculée au …………………… sous le numéro …………………..,
n’entre pas dans l’un des cas d’exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique .
Fait à ……….,
Le ……………

�PAGE \* MERGEFORMAT�3��I�SNI Sud-Ouest�I�Marché PPP Arcachon��
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