Centrale des marchés
Requalification de la Place du Renaudot à Semur-en-Auxois Date de remise des candidatures : 12/09/2019 12:00 Intitulé : Requalification de la Place du Renaudot à Semur-en-Auxois Objet : La présente consultation a pour objet les travaux de VRD e...
Commune de Semur-en-Auxois
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Requalification de la Place du Renaudot à Semur-en-Auxois

Marché public ou privé
Référence du marché : 4700995

Date de clôture estimée : 12/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (04/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Requalification de la Place du Renaudot à Semur-en-Auxois" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

VILLE DE SEMUR-EN-AUXOIS
Département de Côte-d’Or
CCTP
Pouvoir Adjudicateur :
Ville de Semur-en-Auxois
OBJET DE LA CONSULTATION
Requalification de la Place du Renaudot
-
Référence du marché: 2019-T-003
Maître d'Ouvrage :
Ville de Semur-en-Auxois
7bis Place de l’ancienne Comédie
21140 SEMUR-EN-AUXOIS
Maître d’œuvre
AGENCE JDM Paysagistes
54 boulevard Carnot
21000 DIJON
Juin 2019
VILLE DE SEMUR-EN-AUXOIS – Requalification de la Place du Renaudot 2/107
CCTP – Cahier des Clauses Techniques Particulières
Agence JDM Paysagistes INDICE C
DCE Juin 2019
SOMMAIRE
FASCICULE 1 – DESCRIPTION DES TRAVAUX 11
1. DESCRIPTION DES TRAVAUX 11
OBJET DU MARCHÉ 11
CONTENU DU CCTP 11
ARTICLES DE RÉFÉRENCES 12
SYSTÈME DE NIVELLEMENT 12
CONTEXTE GÉOTECHNIQUE 12
TRAVAUX COMPRIS DANS L'ENTREPRISE 12
TRAVAUX NON COMPRIS DANS LES TRAVAUX DE L'ENTREPRISE DU PRÉSENT LOT 14
2. DOCUMENTS D’ORGANISATION ET D’EXECUTION 14
DOCUMENTS À FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR 14
CIRCULATION DES DOCUMENTS 14
PROGRAMME D’EXÉCUTION DES TRAVAUX 15
État des lieux 15
Forme et consistance du programme 15
Contraintes du programme 15
Agrément et mise à jour du programme 16
Programme hebdomadaire 16
DOCUMENTS D’EXÉCUTION 16
DOCUMENTS CONFORMES À L’EXÉCUTION 17
DOSSIER DES OUVRAGES EXÉCUTÉS (DOE) / ÉLÉMENTS POUR LE DOSSIER D’INTERVENTION ULTÉRIEURE SUR OUVRAGE (DIUO) 18
3. ORGANISATION ET PREPARATION DES TRAVAUX 19
INSTALLATIONS ET PRÉPARATION DE CHANTIER 19
Installations de chantier 19
Constat d’huissier 19
PPSPS 20
PRESTATIONS PRÉALABLES 20
Signalisation 20
PLAN GÉNÉRAL D’IMPLANTATION DES TRAVAUX 20
Plan général d’implantation 20
Piquetage général 20
Piquetage des ouvrages 21
Piquetage des réseaux existants 21
JOURNAL DE CHANTIER 21
UTILISATION ET MAINTIEN DES VOIES DE CIRCULATION 21
Dégâts causés aux voies publiques et privées 21
Obligation des sous-traitants et fournisseurs 21
Itinéraires imposés par le maître d'œuvre 22
Contraintes de circulation 22
Évacuation des eaux de chantier 22
SIGNALISATION PROVISOIRE DE CHANTIER 22
RÉSEAUX CONCESSIONNAIRES ET CANALISATIONS DE TOUT GENRE 23
NETTOYAGE DU CHANTIER 23
CLÔTURES 24
4. CONDITIONS DU CONTRÔLE DE L’EXÉCUTION 24
PLAN D’ASSURANCE QUALITÉ (PAQ) 24
COMPOSITION DES DOCUMENTS CONSTITUTIFS 24
ORGANISATION GÉNÉRALE 24
PAQ particuliers et procédures d'exécution 24
VILLE DE SEMUR-EN-AUXOIS – Requalification de la Place du Renaudot 3/107
CCTP – Cahier des Clauses Techniques Particulières
Agence JDM Paysagistes INDICE C

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