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Prestations d'écrivains publics et des missions de traduction et d'inteprétariat Date de remise des candidatures : 27/01/2020 13:00 Intitulé : Prestations d'écrivains publics et des missions de traduction et d'inteprétariat Objet : Prestations d'écrivains publics et ...
Ville de Montreuil
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Prestations d'écrivains publics et des missions de traduction et d'inteprétariat

Marché public ou privé
Référence du marché : 5108718

Date de clôture estimée : 27/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (30/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestations d'écrivains publics et des missions de traduction et d'inteprétariat" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
VILLE DE MONTREUIL
Direction générale Adjointe
Urbanisme, Solidarités, santé Citoyenneté et jeunesse
Centre administratif
Tour Altaïs
Place Jean Jaurès
93105 MONTREUILCEDEX
ACCORD-CADRE
PRESTATIONS D'ÉCRIVAINS PUBLICS ET DES MISSIONS DE
TRADUCTION ET D'INTERPRÉTARIAT
2 LOTS
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
PRESTATIONS D'ÉCRIVAINS PUBLICS ET DES MISSIONS DE TRADUCTION ET
D'INTERPRÉTARIAT
SOMMAIRE
ARTICLE 1 Dispositions générales............................................................................................4
1.1 Objet de l'accord-cadre.....................................................................................................4
1.2 Étendue de la consultation................................................................................................4
1.3 Décomposition de l’accord-cadre......................................................................................5
1.4 Variantes............................................................................................................................5
1.5 Durée de l'accord-cadre.....................................................................................................5
1.6 Type d’accord-cadre.........................................................................................................5
ARTICLE 2 Pièces contractuelles...............................................................................................6
ARTICLE 3 Délais d’exécution..................................................................................................6
3.1 Délais de base....................................................................................................................6
3.2 Prolongation des délais.....................................................................................................6
ARTICLE 4 Prestations du lot 1.................................................................................................6
4.1 Résultats attendus .............................................................................................................7
4.2 Modalités de réalisation des permanences........................................................................8
4.3 Maîtrise de plusieurs langues...........................................................................................8
4.4 Droit des étrangers............................................................................................................8
4.5 Relations avec la Ville de Montreuil.................................................................................8
4.6 Relations avec les autres partenaires de la Ville de Montreuil..........................................8
4.7 Suivi et é...

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