Centrale des marchés
Achat de denrées alimentaires pour les besoins de la ville et du CCAS / relance des lots 2, 8 et 12 Date de remise des candidatures : 24/01/2020 12:00 Intitulé : Achat de denrées alimentaires pour les besoins de la ville et du CCAS / relance des lots 2, 8 et 12 Objet : Achat de denrées...
Mairie de L'Île-Saint-Denis
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Achat de denrées alimentaires pour les besoins de la ville et du CCAS / relance des lots 2, 8 et 12

Marché public ou privé
Référence du marché : 5082803

Date de clôture estimée : 24/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (17/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Achat de denrées alimentaires pour les besoins de la ville et du CCAS / relance des lots 2, 8 et 12" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Achat de denrées alimentaires pour les besoins de la ville et du CCAS
Commune de L'Île-Saint-Denis
1 Rue Méchin
93450 L'Île-Saint-Denis
LOT N° 12 :
Produits surgelés autres que fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
LE PRESENT CCTP COMPORTE 14 PAGES NUMEROTEES DE 1 à 14

Table des matières
31. DISPOSITIONS GENERALES �
31.1. Obligation du titulaire du présent lot �
32. OBJET DU MARCHE �
33. DEFINITION ET QUALITE DES FOURNITURES ATTENDUES �
33.1. Généralités �
43.1.1. Définition des fournitures attendues: �
53.1.2. Définition des fournitures attendues: proposition de produit similaire �
53.2. Echantillonnage �
54. MODALITES DE COMMANDE, LIVRAISON, TRANSPORT ET DE RECEPTION �
54.1. Modalités de commande �
64.2. Modalités de livraison �
64.3. Modalités de transport �
64.3.1. Véhicules �
64.3.2. Emballages �
64.4. Modalités de réception �
75. DISPOSITIONS TECHNIQUES SPECIFIQUES AU PRESENT LOT �
75.1. Dépannage �
75.2. Modalité d’étiquetage �
75.3. Santé des personnels du titulaire �
76. DETERMINATION DES PRIX ET GARANTIE DE PRESTATION �
76.1. TARIFICATION �
76.2. GARANTIES �
87. CADRE REGLEMENTAIRE ET NORMATIF APPLICABLE �
87.1. Conformités des denrées �
87.1.1. A la réglementation de l’Union Européenne �
117.1.2. Aux normes homologuées et enregistrées de l’A.F.N.O.R. �
117.1.3. Aux spécifications techniques, incluant les nouvelles réglementations, du Groupe Permanent d’Etudes des Marchés de denrées alimentaires (G.P.E.M./D.A) et/ou par le Groupe d'Etude des Marchés de Restauration Collective et de Nutrition(G.E.M.R.C.N) �
137.1.4. Aux dispositions réglementaires �
147.1.5. Conformité des véhicules de transport �
147.1.6. Conformités des étiquetages et emballages �


DISPOSITIONS GENERALES
Obligation du titulaire du présent lot
Le titulaire du présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de L’Île-Saint-Denis est tenu de se soumettre avec rigueur aux prescriptions du présent CCTP. Celui-ci étant une pièce contractuelle du marché, il pourra lui être opposé à tout moment et faire l’objet d’application des pénalités prévues au CCAP.
OBJET DU MARCHE
OBJET DU MARCHE
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES
POUR LES BESOINS DE LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA VILLE DE L’ÎLE-SAINT-DENIS
LOT N° 12
PRODUITS SURGELES AUTRES QUE FRUITS ET LEGUMES ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
DEFINITION ET QUALITE DES FOURNITURES ATTENDUES
Généralités
Le présent document a pour but de définir les différentes caractér...

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