Centrale des marchés
Fourniture, livraison et installation de mobilier à destination du centre social Louise Michel de Neuilly-sur-Marne.  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Neuilly sur Marne  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Fourniture, li...
Mairie de Neuilly sur Marne 
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Fourniture, livraison et installation de mobilier à destination du centre social Louise Michel de Neuilly-sur-Marne. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4743665

Date de clôture estimée : 26/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (19/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture, livraison et installation de mobilier à destination du centre social Louise Michel de Neuilly-sur-Marne. " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
____________________________________________________________________________________________________
CCP n° 2019- 814 - fourniture, livraison et installation de mobilier pour le centre social Louise Michel de Neuilly-sur-Marne.
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
(Commun à tous les lots)
(C.C.P.)
Le pouvoir adjudicateur : CCAS de Neuilly-sur-Marne
CCAS DE NEUILLY-SUR-MARNE
1, Place François Mitterrand
BP. 40
93331 NEUILLY SUR MARNE CEDEX
établi en application du Code de la commande publique et du CCAG Fournitures courantes et services, relatif à :
_______________________________________________________________________
Fourniture, livraison et installation de mobilier à destination du centre social Louise Michel de Neuilly-sur-Marne.
_______________________________________________________________________
Procédure adaptée simple en application des article R2123-1 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
Article 1 - Objet du marché 3
Article 2 - Décomposition du marché 3
2-1-Allotissement 3
2-2-Forme du marché 3
Article 3 - Obligations du titulaire 4
3-1-Pièces contractuelles 4
3-2-Protection de la main d'œuvre et clause sociale 4
3-2-1-Protection de la main d'œuvre 4
3-3-Protection de l'environnement 5
3-4-Réparation des dommages 5
3-5-Assurances 5
3-6-Autres obligations 6
3-6-1-Confidentialité et sécurité 6
3-6-2-Obligations diverses 6
Article 4 - Durée du marché - Délai d'exécution des prestations 6
4-1-Durée du marché - Délai d'exécution 6
4-2-Pénalités de retard 7
Article 5 - Prix et règlement 7
5-1-Contenu des prix 7
5-2-Variation des prix 7
5-3-Modalités de règlement 8
5-3-1-Régime des paiements 8
5-3-2-TVA 8
5-3-3-Présentation des demandes de paiement 8
5-3-4-Répartition des paiements 9
5-3-5-Délais de paiement 9
5-3-6-Intérêts moratoires 9
5-4-Périodicité des paiements 9
5-5-Avance 9
5-6-Sûretés 9
5-7-Pénalités diverses 10
Article 6 - Conditions d'exécution des prestations 10
6-1-Lieu d'exécution 10
6-2-Emballage 10
6-3-Transport 10
6-4-Mode de livraison 10
Article 7 - Constatation de l'exécution et garantie 12
7-1-Opérations de vérifications-décisions après vérifications 12
7-2-Garantie 13
Article 8 – Spécifications techniques – Distribution des espaces 13
Article 9 - Résiliation 15
Article 10 - Litiges et différends 15
Article 11 - Dérogations aux documents généraux 16
Article 1 - Objet du marché
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les prestations suivantes :

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