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Axes prioritaires - Transports collectifs - Axe 4 : Patton/Monts d'Arrée - Section Saint Laurent / Rond-Point Maison Blanche Date de remise des candidatures : 31/01/2020 16:45 Intitulé : Axes prioritaires - Transports collectifs - Axe 4 : Patton/Monts d'Arrée - Section Saint Laurent / Rond-Point Maison Blanche ...
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Axes prioritaires - Transports collectifs - Axe 4 : Patton/Monts d'Arrée - Section Saint Laurent / Rond-Point Maison Blanche

Marché public ou privé
Référence du marché : 5114558

Date de clôture estimée : 31/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (06/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Axes prioritaires - Transports collectifs - Axe 4 : Patton/Monts d'Arrée - Section Saint Laurent / Rond-Point Maison Blanche" (annexes au CCTP.zip)

DEI MOe unité EPSL – CCTP Axe Bus n°4 Section Saint-Laurent / Maison Blanche- Rénovation de l'éclairage public, extension du réseau FOR
Lot n°2 : Eclairage public et réseau FOR – Décembre 2019 – DCE
Page 1 sur 82
Maître d'Oeuvre
DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIC ET DES INFRASTRUCTURES
Service de la Maîtrise d'Œuvre – Unité EPSL
…/…
Maître d'Ouvrage
DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIC ET DES INFRASTRUCTURES
Service de la Conduite d'Opérations
AXES PRIORITAIRES TRANSPORTS COLLECTIFS
AXE 4 : PATTON / MONTS D'ARREE
SECTION : Saint-Laurent / Rond-point Maison Blanche
----------
Rénovation de l'éclairage public, extension du réseau FOR
----------
EPSL, Infra Télécom
----------
DCE
----------
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Rédaction Validation N° de version Date de validation
NDE DMO 1 Mois / Année
DEI MOe unité EPSL – CCTP Axe Bus n°4 Section Saint-Laurent / Maison Blanche- Rénovation de l'éclairage public, extension du réseau FOR
Lot n°2 : Éclairage public et réseau FOR – Décembre 2019 – DCE
Page 2 sur 82
SOMMAIRE
AXES PRIORITAIRES TRANSPORTS COLLECTIFS ......................................................................................................... 1
AXE 4 : PATTON / MONTS D'ARREE ............................................................................................................................... 1
I – INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES OUVRAGES ...................................................................... 6
Article 1 - 1 : Objet du Cahier des Clauses Techniques Particulières ............................................................ 6
Article 1 - 2 : Nature des travaux à exécuter .............................................................................................. 6
Article 1 - 3 : Plan d'Assurance Qualité ..................................................................................................... 8
Article 1 - 4 : Dispositions générales ......................................................................................................... 9
a) Référentiel topographique ...................................................................................................... 9
b) Normes et textes applicables ................................................................................................. 9
c) Interventions sur le domaine privé .......................................................................................... 10
d) Interventions sur le domaine public ......................................................................................... 11
e) Obligations vis-à-vis du concessionnaire du réseau de distribution publique d’électricité .............. 11
f) Diagnostic des enr...

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