Centrale des marchés
ZAC MADELEINE - Aménagement du square Madeleine Brès Date de remise des candidatures : 26/08/2019 16:45 Intitulé : ZAC MADELEINE - Aménagement du square Madeleine Brès Objet : ZAC MADELEINE - Aménagement du square Madeleine Brès Lot 1 : Es...
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ZAC MADELEINE - Aménagement du square Madeleine Brès

Marché public ou privé
Référence du marché : 4734501

Date de clôture estimée : 26/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (16/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ZAC MADELEINE - Aménagement du square Madeleine Brès" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Maître d'Oeuvre
DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIC ET DES INFRASTRUCTURES
Service de la Maîtrise d'Œuvre – Unité EPSL
AFO/VMO
Maître d'Ouvrage
DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIC ET DES INFRASTRUCTURES
Service de la Conduite d'Opérations
ZAC MADELEINE
----------
AMENAGEMENT DU SQUARE MADELEINE BRES
----------
LOT 2 : ECLAIRAGE PUBLIC
----------
DCE
----------
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Rédaction Validation N° de version Date de validation
AFO/VMO DMO 1 06 / 2019
DEI MOe EPSL - AFO/VMO - CCTP - ZAC MADELEINE – Square Madeleine Brès – Aménagement Définitif - Lot n° 2: Eclairage Public -
Juin 2019 - Page 2 sur 61
SOMMAIRE
I – INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES OUVRAGES ...................................................................... 5
Article 1 - 1 : Objet du Cahier des Clauses Techniques Particulières ............................................................ 5
Article 1 - 2 : Nature des travaux à exécuter .............................................................................................. 5
Article 1 - 3 : Dispositions générales ......................................................................................................... 6
a) Référentiel topographique ...................................................................................................... 6
b) Normes et textes applicables ................................................................................................. 6
c) Interventions sur le domaine privé .......................................................................................... 7
d) Interventions sur le domaine public ......................................................................................... 8
e) Obligations vis-à-vis du concessionnaire du réseau de distribution publique d’électricité .............. 8
f) Diagnostic des enrobés existants ............................................................................................ 8
II - PROVENANCE ET QUALITE DES FOURNITURES ............................................................................................ 9
Article 2 - 1 : Conformité aux normes ........................................................................................................ 9
Article 2 - 2 : Provenance et qualité des matériaux, produits et matériels ...................................................... 9
Article 2-2-1 : Matériaux de remblais ........................................................................................... 9
a) Normalisation ....................................................................................................................... 9
b) Remblais............................................................................................

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