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DESINSECTISATION ET DERATISATION SUR LE PATRIMOINE DE DYNACITE LOT 5 TERRITOIRE RHONE %METROPOLE   Fiche de la consultation Organisme : DYNACITÉ    Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre    Intitul...
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DESINSECTISATION ET DERATISATION SUR LE PATRIMOINE DE DYNACITE LOT 5 TERRITOIRE RHONE %METROPOLE  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4836324

Date de clôture estimée : 02/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (02/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "DESINSECTISATION ET DERATISATION SUR LE PATRIMOINE DE DYNACITE LOT 5 TERRITOIRE RHONE %METROPOLE  " (CCTP par lots/2019-01-30-CCTP_LOT_12_EL_COLLEGE_COUSTEAU_SENE_18327.pdf)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
PARTICULIERES
TABLE DES MATIERES
1ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE
ARTICLE 2. OBJECTIFS DE LA MISSION 1
ARTICLE 3. PREAMBULE 1
3.1. Obligations 1
3.2. Rôle de conseil 1
3.3. Documents techniques de référence 2
ARTICLE 4. LIEUX ET ORGANISATION D’EXECUTION DES PRESTATIONS 2
4.1. Patrimoines 2
4.2. Définition des zones d’interventions 2
4.3. Contraintes d’exécution en site occupé 3
ARTICLE 5. ORGANISATION DU MARCHE 3
5.1. Demande d’intervention 3
5.2. Accessibilité aux bâtiments 3
5.3. Modalités d’information 4
5.4. Bon de commande 4
5.5. Compte rendu d’intervention 4
ARTICLE 6. DEFINITION DES PRESTATIONS 5
6.1. N°Article DD0001 à DD0005 Dératisation des parties communes 5
6.2. N°article DD0006 Dératisation parties privatives 5
6.3. N°Article DD0007 Contrôle supplémentaires des prestations de dératisation 6
6.4. N°Article DD0008 à DD0012 traitement des blattes dans les parties communes 6
6.5. N°Article DD0013 à DD0017 traitements des blattes dans les parties privatives 6
6.6. N°Article DD0018 à DD0022 traitement des blattes dans les logements très infestés 7
6.7. N°Article DD0023 à DD0026 traitements des puces dans les parties privatives 7
6.8. N°Article DD0027 à DD0030 traitements de divers espèces d’insecte dans les parties privatives 7
6.9. N°Article DD0031 traitement des nids de guêpes et frelons 7
6.10. N°Article DD0032 Traitement chenilles processionnaires 8
6.11. N°Article DD0033 Traitement chenilles processionnaires pose de plusieurs pièges sur un site 8
6.12. N°Article DD0034 Utilisation nacelles élévatrice 8
6.13. N°Article DD0035 Mise en place d’équipement contre le stationnement des pigeons 8
ARTICLE 7. MODALITE D’EXECUTION DES PRESTATIONS 8
7.1. Produits 8
7.2. Qualification du personnel 9
7.3. Identification du personnel 9
7.4. Horaires d’intervention 9
7.5. Obligation de résultat 9
ARTICLE 8. CONTENU DES PRIX 9
ARTICLE 9. RESPONSABILITE DU TITULAIRE 9
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OBJET DU MARCHE
Marché à bon de commande pour des prestations de désinsectisation, dératisation des parties privatives et communes du patrimoine de l’Organisme Public de l’Habitat DYNACITÉ.
OBJECTIFS DE LA MISSION
Les prestations seront réalisées sur l’ensemble du patrimoine de DYNACITÉ indiqué en annexe du présent document.
Dératisation de logements et des parties communes intérieures et extérieures, y compris locaux techniques et caves le cas échéant
Traitement des blattes dans les parties communes et les logements
Traitement de diverses espèces d’insectes
PREAMBULE
Le Titulaire est réputé et ce avant la remise de son offre :
Avoir une parfaite connaissance de tous ...

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