Centrale des marchés
Location et maintenance de photocopieurs numériques couleur connectés  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Montélimar  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : Location et ma...
Mairie de Montélimar 
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Location et maintenance de photocopieurs numériques couleur connectés 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4803880

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (14/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Location et maintenance de photocopieurs numériques couleur connectés " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Ville de Montélimar – Annexe au C.C.P.
Location et maintenance de photocopieurs numériques couleur connectés
Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques Service de la Commande Publique
Secteur Achats Durables Page 1 sur 1
ANNEXE AU C.C.P.
MEMOIRE JUSTIFICATIF DU PRESTATAIRE
Ville de Montélimar – Cahier des clauses particulières
Location et maintenance de photocopieurs numériques couleur connectés
Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques Service de la Commande Publique
Secteur Achats Durables Page 1 sur 10
MARCHE PUBLIC DE SERVICES
OOO
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(C.C.P.)
OOO
Pouvoir adjudicateur :
VILLE DE MONTELIMAR
Représentant légal du pouvoir adjudicateur :
Monsieur le Maire de Montélimar ou son représentant
OOO
Objet du marché :
LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NUMERIQUES
COULEUR CONNECTES
La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure adaptée conformément aux
dispositions des articles R. 2123-1-1° et R. 2131-12-1° du Code de la Commande Publique
(C.C.P.).
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES :
13 septembre 2019 à 17 heures.
Ville de Montélimar – Cahier des clauses particulières
Location et maintenance de photocopieurs numériques couleur connectés
Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques Service de la Commande Publique
Secteur Achats Durables Page 2 sur 10
Article 1° - Objet du marché - Durée - Dispositions générales
1.1 - Objet du marché
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.)
N°19S0030 concernent la location et la maintenance de photocopieurs numériques
couleur connectés pour différents services administratifs de la ville de Montélimar,
ci-après dénommés les « matériels ».
1.2 - Durée
Les marchés seront conclus pour une durée de trois (3) ans à compter du
1er janvier 2020.
1.3 - Dispositions générales
1.3.1 - Tranches et lots
Il n’est pas prévu de découpage ni en tranches.
Les services se décomposent en deux (2) lots :
LOT N°1 – LOCATION ET MAINTENANCE D’UN PHOTOCOPIEUR NUMERIQUE COULEUR
CONNECTE DE GRANDE CAPACITE,
LOT N°2 – LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOC...

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