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RD62. Marché de maitrise d'oeuvre pour la réparation du pont du Devin - PR 0 + 297 Commune de Peyrolles-en-Provence Date de remise des candidatures : 02/09/2019 17:00 Intitulé : RD62. Marché de maitrise d'oeuvre pour la réparation du pont du Devin - PR 0 + 297 Commune de Peyrolles-en-Provence Objet : ...
Département des Bouches-du-Rhône
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RD62. Marché de maitrise d'oeuvre pour la réparation du pont du Devin - PR 0 + 297 Commune de Peyrolles-en-Provence

Marché public ou privé
Référence du marché : 4728079

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Bouches-du-Rhöne (15/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "RD62. Marché de maitrise d'oeuvre pour la réparation du pont du Devin - PR 0 + 297 Commune de Peyrolles-en-Provence" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

1.3 - CCTP_MOE_RD 62 VD.doc 1/26
MARCHE PUBLIC DE SERVICES
PRESTATIONS INTELLECTUELLES
1.3 – CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES (CCTP)
Maître de l’ouvrage
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Objet du marché
RD 62 – MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA
REPARATION DU PONT DU DEVIN
PR 0 + 297
Commune de Peyrolles-en-Provence
1.3 - CCTP_MOE_RD 62 VD.doc 2/26
SOMMAIRE
Pages
1. Elément de mission Diagnostic (DIAG) ................................................................................ 3
2. Elément de mission Avant – Projet (AVP) ............................................................................ 9
3. Elément de mission Projet (PRO) ....................................................................................... 11
4. Eléments de missions complémentaires............................................................................ 13
4.1 MC1 : Dossiers de Consultation des Entreprises ............................................................................. 13
4.2 MC2 : Assistance au maître d’ouvrage pendant la phase de consultation, d’analyse des offres et
de mise au point du marché ......................................................................................................................... 15
4.3 Etablissement et suivi de dossiers réglementaires........................................................................... 16
4.3.1 MC3 : Autorisation au titre de la Loi sur l’eau ............................................................................... 16
4.3.2 MC4 : Déclaration au titre de la Loi sur l’eau ................................................................................ 16
4.3.3 MC5 : Dossier modificatif Loi sur l’eau ......................................................................................... 16
4.3.4 MC6 : Dossier d’enquête parcellaire ............................................................................................ 16
4.3.5 MC7 : Evaluation des incidences au titre de Natura 2000 ........................................................... 16
4.3.6 MC8 : Evaluation simplifiée des incidences au titre de Natura 2000 ........................................... 16
4.3.7 MC9 : Dossier d’autorisation de défrichement .............................................................................. 17
4.3.8 MC10 : Dossier dérogatoire espèces protégées .......................................................................... 17
4.3.9 MC11 : Dossier Site classé (et Parc National des Calanques) .................................................... 18
4.3.10 MC12 : Dossier Monuments Historiques ...................................................................................... 18
4.3.11 MC13 : Dossier carrière ...............................

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