Centrale des marchés
Fourniture d’articles de quincaillerie et de plomberie Date de remise des candidatures : 08/10/2019 12:00 Intitulé : Fourniture d’articles de quincaillerie et de plomberie Objet : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fo...
Mairie d'Enghien-les-Bains
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Fourniture d’articles de quincaillerie et de plomberie

Marché public ou privé
Référence du marché : 4853848

Date de clôture estimée : 08/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (10/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture d’articles de quincaillerie et de plomberie" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

Cahier des Clauses Particulières
Accord cadre N° 95 210 89 ST 19-014
Fourniture d’articles de quincaillerie et de plomberie
MARCHÉ DE FOURNITURES
COMMUNE D'ENGHIEN LES BAINS
57, rue du Général de Gaulle
95880 Enghien les Bains
Service Achat public
Fourniture d’articles de quincaillerie et de plomberie
ACCORD CADRE N° 95 210 89 ST 19- 014
PROCÉDURE ADAPTÉE
Accord cadre à bons de commande
En application des articles L.2123-1, R.2123-1, R.2123-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la
Commande Publique
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
__________________________________________________________________________________________________________
C.C.A.P
Accord cadre n ° 95 210 89 ST 19 – 014 - Fourniture d’articles de quincaillerie et de plomberie
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Table des matières
1 OBJET – DISPOSITIONS GÉNÉRALES .................................................................................... 4
1.1 Objet ....................................................................................................................................... 4
1.2 Décomposition, type et conditions d’exécution de l'accord-cadre à bons de
commande ......................................................................................................................................... 4
1.2.1 Allotissement ................................................................................................................. 4
1.2.2 Forme de l’accord cadre ............................................................................................... 4
1.2.3 Modalités d’exécution des bons de commandes ...................................................... 4
1.3 Représentation des parties .................................................................................................. 5
1.4 Durée de l'accord-cadre à bons de commande ................................................................. 5
1.5 Délais d’exécution ................................................................................................................ 5
1.6 Réalisation de prestations similaires.................................................................................. 5
1.7 Protection des données personnelles ................................................................................. 5
1.7.1 Obligations du titulaire ................................................................................................ 5
1.7.2 Obligations du pouvoir adjudicateur ........................................................................ 6
2 PIÈCES CONSTITUTIVES........................................................................................................... 6
3 FORME DES NOTIFICATIONS ET INFORMATIONS AU TITULAIRE ...............................

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