Centrale des marchés
Fourniture et livraisons de pièces détachées d'origine pour matériels espaces verts de marques diverses   Fiche de la consultation Organisme : Conseil Départemental de la Charente-Maritime-cg17    Type de procédure : MAPA ouvert  - Accord cadre...
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Fourniture et livraisons de pièces détachées d'origine pour matériels espaces verts de marques diverses  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4801079

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (13/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et livraisons de pièces détachées d'origine pour matériels espaces verts de marques diverses  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
FOURNITURE ET LIVRAISONS DE PIECES DETACHEES
D'ORIGINE POUR MATERIELS ESPACES VERTS DE
MARQUES DIVERSES
Département de la Charente-Maritime
DIRECTION DES INFRASTRUCTURES / CENTRE TECHNIQUE DEPARTEMENTAL
85 Boulevard de la République
CS 60003
17076 LA ROCHELLE CEDEX 09
SOMMAIRE
1 - Dispositions générales du contrat ............................................................................................ 3
1.1 - Objet du contrat .................................................................................................................. 3
1.2 - Décomposition du contrat .................................................................................................. 3
1.3 - Type d'accord-cadre ............................................................................................................ 3
1.4 - Conditions d'attribution des bons de commande ........................................................... 3
2 - Pièces contractuelles ................................................................................................................. 3
3 - Durée et délais d'exécution ....................................................................................................... 4
3.1 - Durée du contrat .................................................................................................................. 4
3.2 - Reconduction ........................................................................................................................ 4
4 - Prix ................................................................................................................................................. 4
4.1 - Caractéristiques des prix pratiqués.................................................................................. 4
4.2 - Modalités de variation des prix ......................................................................................... 4
5 - Garanties Financières ................................................................................................................. 4
6 - Avance ........................................................................................................................................... 5
7 - Modalités de règlement des comptes ...................................................................................... 5
7.1 - Acomptes et paiements partiels définitifs ...................................................................... 5
7.2 - Présentation des demandes de paiement ....................................................................... 5
7.3 - Délai global de paiement ................................................................................................... 6
7.4 - P...

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