Centrale des marchés
Aménagements qualitatifs de la Fosse Saint Etienne - VRD ZAC de Coupvray - Commune de Coupvray   Fiche de la consultation Organisme : EPAMARNE-EPAFRANCE - EPAFRANCE    Type de procédure : MAPA ouvert   Intitulé de la consult...
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Aménagements qualitatifs de la Fosse Saint Etienne - VRD ZAC de Coupvray - Commune de Coupvray  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4744702

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (19/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Aménagements qualitatifs de la Fosse Saint Etienne - VRD ZAC de Coupvray - Commune de Coupvray  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
Nouveau dossier/DCE en ligne.zip
DCE en ligne/Pi�ces administratives/AE.docx
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
Direction des opérations IV
5 boulevard Pierre Carle
CS 60084 Noisiel 77448
MARNE LA VALLEE Cedex 2
Tél : 01 64 62 44 44
Amenagements qualitatifs de la fosse saint-etienne
Voirie et réseaux divers
ZAC de coupvray – Secteur IV
commune de coupvray
Acte d’Engagement
N° de marché
2
0
1
9
-
SOMMAIRE
ARTICLE I : POUVOIR ADJUDICATEUR ET INTERVENANT(S) 3
Article 2 : Contractant unique ou mandataire du groupement 4
Article 3 : Objet, mode de passation et caractéristiques du marché 6
Article 4 : Prix du marché 7
Article 5 : Durée du marché - Délai d’exécution – Délai d’affermissement Reconduction 7
Article 6 : Paiement 8
Article 7 : Avance 9
Article 8 : Nomenclature(s) 9
ANNEXE 1 - NANTISSEMENT OU CESSION DE CREANCES 11
ANNEXE 2 - DESIGNATION DES CO-TRAITANTS ET REPARTITION DES PRESTATIONS 12
ACTE D’ENGAGEMENT
ARTICLE I : POUVOIR ADJUDICATEUR ET INTERVENANT(S)
Le Maître de l’ouvrage 
(Etablissement public d’aménagement du secteur IV de Marne-la-vallée)
5 Boulevard Pierre Carle
CS 60084 Noisiel
77426 MARNE LA VALLEE Cedex 2
Personne habilitée à donner les renseignements relatifs aux nantissements et cessions de créances :
Le Directeur général d’ habilité par arrêté du 09 mai 2018 publié au Journal Officiel de la République Française le 10 mai 2018.
Ordonnateur :
Madame le Secrétaire Générale d’
Comptable public assignataire des paiements :
Madame l’Agent Comptable d’
Maîtrise d’œuvre :
Grpt TUGEC(m)/SOSSON/BIOTOP
15, rue Joël le Theule
78180 Montigny-le-Bretonneux
Contrôle technique :
Sans objet.
Sécurité et protection de la santé des travailleurs :
Cabinet MOC
69 avenue Henri Dunant
77100 MEAUX
Ordonnancement, Pilotage et coordination :
Grpt TUGEC(m)/SOSSON/BIOTOP
15, rue Joël le Theule
78180 Montigny-le-Bretonneux
Article 2 : Contractant unique ou mandataire du groupement
Après avoir pris connaissance des pièces constitutives du marché indiquées à l’article « pièces contractuelles » du cahier des clauses administratives particulières qui fait référence au CCAG-Travaux et conformément à leurs clauses et stipulations :
Madame/ Monsieur :………………………………………………………………………
agissant en qualité de :……………………………………………………………………………
- S'engage sur la base de l'offre pour le compte de la société :……………………………..
- dont le siège social est sis :……………………………………………………………………
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