Centrale des marchés
Requalification de l'avenue de la gare Date de remise des candidatures : 07/02/2020 12:00 Intitulé : Requalification de l'avenue de la gare Objet : Travaux de requalification de l'avenue de la gare
Commune de BEDOUS
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Requalification de l'avenue de la gare

Marché public ou privé
Référence du marché : 5131519

Date de clôture estimée : 07/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (14/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Requalification de l'avenue de la gare" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

MAÎTRE D’OUVRAGE : COMMUNE DE BEDOUS
OPÉRATION : Requalification de l’avenue de
la gare
LIEU : Bedous
DATE : janvier 2020
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE)
LOT N°1 : TERRASSEMENTS, MAÇONNERIES,
VOIRIES ET RÉSEAUX DIVERS
PIÈCE N°3-1
Cahier des clauses techniques particulières
– CCTP
Maître d’œuvre : ARTéSITE
8 rue Carrère 64000 PAU
Téléphone 05 59 27 59
contact@artesite.fr
COMMUNE DE BEDOUS
Requalification de l’avenue de la gare Lot n°1
ARTéSITE janvier 2020 Pièce n°3-1 – Cahier des clauses techniques particulières
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TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE I : GÉNÉRALITÉS – DÉFINITION DES TRAVAUX ............... 7
I.1 - OBJET DU MARCHÉ ............................................ 7
I.2 - CONSISTANCE DES TRAVAUX .................................... 7
I.3 - NATURE DU MARCHÉ DES TRAVAUX ............................... 8
I.4 - DOCUMENTS REMIS À L’ENTREPRISE ............................. 8
I.5 - DOCUMENTS À REMETTRE PAR L’ENTREPRISE ...................... 9
I.5.1 - PLANS D'EXÉCUTION DES OUVRAGES ................................................. 9
I.5.2 - PENDANT LE DÉROULEMENT DES TRAVAUX .............................................. 9
I.5.3 - AVANT LA RÉCEPTION DES TRAVAUX ................................................. 9
I.6 - PRISE DE POSSESSION DU CHANTIER ........................... 15
I.7 - DESCRIPTION DES TRAVAUX ................................... 15
I.7.1 - ÉTENDUE DES PRESTATIONS ..................................................... 15
I.7.2 - MODIFICATIONS ÉVENTUELLES .................................................... 16
I.7.3 - PROTECTION DES TRAVAUX ET RÉSEAUX EXISTANTS ...................................... 17
I.7.4 - INSTALLATIONS DE CHANTIER .................................................... 17
I.7.5 - LIAISON AVEC D’AUTRES INTERVENANTS – LIMITES DE PRESTATIONS ......................... 17
I.8 - PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ............................. 19
I.8.1 - REJET DES EAUX ET DES LIQUIDES DANS L’EMPRISE DU CHANTIER ........................... 19
I.8.2 - NUISANCES ACOUSTIQUES ....................................................... 19
I.9 - VARIATION DES QUANTITÉS ................................... 19
CHAPITRE II : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES – NORMES ET RÉGLEMENTS .. 20
COMMUNE DE BEDOUS
Requalification de l’avenue de la gare Lot n°1
ARTéSITE janvier 2020 Pièce n°3-1 – Cahier des clauses techniques particulières
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CHAPITRE III : PROVENANCE, QUALITÉ ET PRÉPARATION DES MATÉRIAUX 23
III.1 - GÉNÉRALITÉS ............................................. 23
III.2 - GRANULARITÉ ............................................. 23
III.3 - PROVENANC...

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