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TRAVAUX D'AMENAGEMENT EXTERIEURS DANS DIVERSES COMMUNES DE LA MANCHE  Fiche de la consultation Organisme : Manche Habitat - MANCHE HABITAT  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : TRAVAUX D'...
Manche Habitat - MANCHE HABITAT 
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TRAVAUX D'AMENAGEMENT EXTERIEURS DANS DIVERSES COMMUNES DE LA MANCHE 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4740711

Date de clôture estimée : 05/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (18/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "TRAVAUX D'AMENAGEMENT EXTERIEURS DANS DIVERSES COMMUNES DE LA MANCHE " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

5 rue Emile Enault - BP 50440 - 50010 SAINT-LÔ CEDEX
Tél : 02 33 75 53 00 / Télécopie : 02 33 05 81 30
Site internet : www.manche-habitat.fr / Courriel : office@manche-habitat.fr/ RCS 275000024
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
TRAVAUX D’AMENAGEMENTS EXTERIEURS DANS DIVERSES
COMMUNES DU DEPARTEMENT
OPERATION : 2019-045
JUILLET 2019
2
SOMMAIRE
Pages
CHAPITRE 1 – GENERALITES
1-1 – Conditions générales d’exécution 3
1-2 – Règlements applicables aux travaux projetés 3
1-3 – Garantie de parfait achèvement des travaux 4
1-4 – Organisation des travaux 4
1-5 – Autorisations – branchements provisoires 5
1-6 – Remise en état 6
1-7 – Contrôle des indications du projet 6
1-8 – Présentation de l’offre 7
1-9 – Délais 8
CHAPITRE 2 – PROGRAMME A REALISER
2-1 – Objet 9
2-2 – Maîtrise d’œuvre 10
2-3 – Lieux des travaux 10
2-4 – Information des locataires 11
2-5 – Conservation des ouvrages existants 11
CHAPITRE 3 – DESCRIPTION DES TRAVAUX ET DES PRESTATIONS
3-1 – Travaux et prestations communes 12
3-2 – Lot 1 : Carentan-les-Marais 13
3-3 – Lot 2 : Juvigny-les-Vallées et Saint Pois 15
3-4 – Lot 3 : Bréhal et Coutances 18
3
CHAPITRE 1 – GENERALITES
1-1 – Conditions générales d’exécution
1-1.1 Les entrepreneurs seront tenus de se rendre sur place pour prendre
connaissance de toutes les sujétions nécessaires pour une réalisation
complète des ouvrages, et se rendre compte de la nature et de
l’importance des travaux à effectuer.
1-1.2 L’entrepreneur chargé de l’exécution des travaux devra toutes les
fournitures, prestations et services nécessaires à la bonne exécution et au
parfait achèvement des travaux.
Par conséquent, les descriptions des travaux et nomenclatures de
matériels ou matériaux portées dans le présent document sont à
considérer comme des exigences minimales.
En outre, toutes les mesur...

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