Centrale des marchés
Les travaux concernent la réalisation de terrassements, de reconstruction de la chaussée, d'assainissement pluvial et d'aménagement de trottoirs.   Fiche de la consultation Organisme : Conseil Départemental de la Charente-Maritime-cg17    Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  ...
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Les travaux concernent la réalisation de terrassements, de reconstruction de la chaussée, d'assainissement pluvial et d'aménagement de trottoirs.  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4725334

Date de clôture estimée : 26/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (12/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Les travaux concernent la réalisation de terrassements, de reconstruction de la chaussée, d'assainissement pluvial et d'aménagement de trottoirs.  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

AGENCE TERRITORIALE DE SAINT JEAN D'ANGELY
1.3 - Cahier des Clauses
Techniques Particulières (CCTP)
Février 2019
Route Départementale n° 237
Commune de Saint Porchaire
Aménagement de la rue Nationale
1/82
SOMMAIRE
Article 1. TITRE I – DESCRIPTION DES TRAVAUX _________________________________________ 5
Article 1.1. - GENERALITES __________________________________________________ 5
Article 1.2. - ETAT PREVISIONNEL DES TRAVAUX _______________________________ 5
Article 1.3. - PRESTATIONS COMPRISES DANS L'ENTREPRISE ___________________ 6
Article 1.4. - PRESTATIONS NON COMPRISES DANS L’ENTREPRISE _______________ 7
Article 2. TITRE II – GENERALITES ______________________________________________________ 8
Article 2.1. - CONTRAINTES ET SUJETIONS ____________________________________ 8
Article 2.1.1. - Contraintes et sujétions liées à l'environnement du chantier _____________________ 8
Article 2.1.2. - Contraintes et sujétions liées aux accès et à la circulation ______________________ 9
Article 2.1.3. - Contraintes et sujétions liées à l'exécution des travaux ________________________ 9
Article 2.2. - ORGANISATION ET PREPARATION DES TRAVAUX __________________ 10
Article 2.2.1. - Installation de chantier _________________________________________________ 10
Article 2.2.2. - Gestion et élimination des déchets _______________________________________ 11
Article 2.2.3. - Laboratoire de l’Entrepreneur ___________________________________________ 15
Article 2.2.4. - Programme d'exécution des travaux ______________________________________ 15
Article 2.2.5. - Documents d'exécution ________________________________________________ 15
Article 2.2.6. - Implantation - Piquetage _______________________________________________ 15
Article 2.2.7. - Préparation de chantier ________________________________________________ 16
Article 2.2.8. - Repliement des installations de chantier ___________________________________ 16
Article 2.3. - MESURES CONCERNANT LA MAITRISE DE L'HYGIENE ET DE LA
SECURITE DU CHANTIER ____________________________________________________ 17
Article 2.4. - MESURES CONCERNANT LA MAITRISE DE LA QUALITE _____________ 17
Article 2.5. - PROVENANCE DES MATERIAUX ET PRODUITS _____________________ 17
Article 2.6. - RECOLEMENT _________________________________________________ 17
Article 3. TITRE III – RESEAUX D’ASSAINISSEMENT PLUVIAL ET RESEAUX DIVERS __________ 19
Article 3.1. - SPECIFICATIONS DES MATERIAUX ET PRODUITS POUR TRAVAUX EN
TRANCHEE 19
Article 3.1.1. - Nature et Qualité des matériaux et produits ________________________________ 19
Article 3.2. - MODALITES PARTICULIERES D’EXECUTION DES TRANCHEES. _______ 19
Article 3.2.1. - Tranchées et fouille ___________________________________________________ ...

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