Centrale des marchés
Entretien des portes de parkings, portails, barrières et bornes escamotables (Accord-cadre à bons de commandes et à partie forfaitaire).  Fiche de la consultation Organisme : Groupe Valophis - OPH - Direction de la Maintenance et de l'Exploitation  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert ...
Groupe Valophis - OPH - Direction de la Maintenance et de l'Exploitation 
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Entretien des portes de parkings, portails, barrières et bornes escamotables (Accord-cadre à bons de commandes et à partie forfaitaire). 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4757816

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Entretien des portes de parkings, portails, barrières et bornes escamotables (Accord-cadre à bons de commandes et à partie forfaitaire). " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Valophis Habitat - Office Public de l’Habitat du Val de Marne
Direction de la Maintenance et de l’Exploitation
Service Maintenance
9, route de Choisy
CS 50079
94048 CRETEIL CEDEX
ENTRETIEN DES PORTES DE PARKINGS, PORTAILS,
BARRIERES ET BORNES ESCAMOTABLES
(ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET A
PARTIE FORFAITAIRE)
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Lots 1/2
Cahier des Clauses Techniques Particulières Page 2 sur 24
SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET DE L’ACCORD CADRE 4
ARTICLE 2 – DISPOSITIONS GENERALES 4
2.1 – Dispositif Qualité
2.2 – Présentation de l’entreprise
2.3 – Prise en charge des équipements
1ERE PARTIE : ENTRETIEN, MAINTENANCE, DEPANNAGE 6
ARTICLE 3 – DEFINITION DES PRESTATIONS 6
3.1 – Obligations de résultat
3.2 – Entretien et réparations
3.3 – Définition de la maintenance et de la sécurité préventive
ARTICLE 4 - MODALITES D’EXECUTION 12
4.1 – accès aux immeubles et équipements
4.2 – Visites d’entretien
4.3 – Dépannages
ARTICLE 5 – DELAIS 15
5.1 – Délais d’interventions
5.2 – Délais de dépannage et de réparation des installations
ARTICLE 6 – COMMUNICATION ENTRE LE TITULAIRE
ET L’ORGANISME 17
6.1 – Information de l’Organisme
6.2 - Recensement des évènements
6.3 – Bons d’Intervention
6.4 - Rapport annuel – Réunion - Bilan
ARTICLE 7 – OBLIGATIONS DIVERSES 19
7.1. – Personnel d’exécution
7.2. – Formation des gardiens
Cahier des Clauses Techniques Particulières Page 3 sur 24
7.3 – Evolution de la règlementation
7.4 – Programmation de badges
7.5. – Bureau de contrôle
7.6 – Etat des lieux
2EME PARTIE : TRAVAUX DE REPARATIONS, MODERNISATION,
REMPLACEMENT 22
ARTICLE 8 – DEFINITION DES TRAVAUX 22
8.1 – Objet des travaux
8.2 – Prestations incluses
8.3 – Prescriptions diverses
ARTICLE 9 – SPECIFICATIONS TECHNIQUES DETAILLEES GENERALES 23
9.1 – Normes et règlements
9.2 – Responsabilités, garanties, conditions de réception
9.3 – Dossier des ouvrages exécutés
9.4 – Qualité du matériel
9.5 – Protection – nettoyage
ARTICLE 10 – CONSISTANCE DES TRAVAUX 25
ARTICLE 11 – DESCRIPTION DES OUVRAGES 25
Cahier des Clauses Techniques Particulières Page 4 sur 24
ARTICLE - 1 – OBJET DE L’ACCORD CADRE
Les stipulations du présent accord cadre concern...

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