Centrale des marchés
MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX  Fiche de la consultation Organisme : Commune de Vigneux Sur Seine  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de la consultation : MAR...
Commune de Vigneux Sur Seine 
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MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4793818

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (09/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MAITRE D’OUVRAGE
Ville de Vigneux-sur-Seine
Mairie
75 rue Pierre Marin
91270 Vigneux-sur-Seine
Marché MF19-06
MARCHE D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS
THERMIQUES
MTI (P1 / P2 / P3 / Intéressement)
MT (P1 / P2 / P3)
PFI (P2 / P3 / Intéressement)
PF (P2 / P3)
CCTP - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
Ville de Vigneux-sur-Seine - Marché d’exploitation des installations thermiques
CCTP
Août 2019 2 / 86
SOMMAIRE
SOMMAIRE ...................................................................................................................................................... 2
I. OBJET DU MARCHE ................................................................................................................................... 4
I. - 1. PRESENTATION ........................................................................................................................................ 4
I. - 2. OBJET DU MARCHE ................................................................................................................................... 6
I. - 3. OBLIGATIONS DU MARCHE ......................................................................................................................... 7
I. - 4. CONTEXTE PARTICULIER ............................................................................................................................. 7
II. CONSISTANCE ET ETENDUE DES INSTALLATIONS CONCERNEES ................................................................ 8
II. - 1. OUVRAGES PRIS EN CHARGE ET LIMITES DE PRESTATIONS .................................................................................. 8
II. - 2. PERIODE DE FONCTIONNEMENT DES SERVICES .............................................................................................. 10
II. - 3. PRISE EN CHARGE ET REMISE DES INSTALLATIONS .......................................................................................... 11
III. OBLIGATIONS DU TITULAIRE ............................................................................................................... 13
III. - 1. PRESTATIONS (P1) – FOURNITURE ET GESTION DE L’ENERGIE AVEC INTERESSEMENT ............................................ 14
III. - 2. PRESTATIONS (P2) – SPECIFICATIONS GENERALES ......................................................................................... 14
III. - 3. GROS ENTRETIEN ET RENOUVELLEMENT DES INSTALLATIONS (P3 RENOUVELLEMENT) – SPECIFICATIONS GENERALES .. 15
III. - 4. TRAVAUX OBLIGATOIRES A REALISER (P3TRAVAUX OBLIGATOIRES) ................................................................... 16
III. - 5. TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE ET D’AMELIORATION DES INSTALLATIONS (TVX) – SPECIFICATIONS GENERALES .... 16
III. - 6. GARANTIE DE RESULTAT ET OBJECTIF DE QUALIT...

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