Centrale des marchés
Prestation d'étude, de conception, de réalisation et de scénographie d'une exposition sur les insectes pollinisateurs du Parc naturel régional des Monts d'Ardèche   Fiche de la consultation Organisme : PNR des Monts d'Ardèche  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : Prestation ...
PNR des Monts d'Ardèche 
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Prestation d'étude, de conception, de réalisation et de scénographie d'une exposition sur les insectes pollinisateurs du Parc naturel régional des Monts d'Ardèche  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4722236

Date de clôture estimée : 31/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (11/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestation d'étude, de conception, de réalisation et de scénographie d'une exposition sur les insectes pollinisateurs du Parc naturel régional des Monts d'Ardèche  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

1
CAHIER DES CHARGES - ACTE D’ENGAGEMENT
Objet du marché
« Prestation d’étude, de conception, de réalisation et de scénographie
d’une exposition sur les insectes pollinisateurs
du Parc naturel régional des Monts d’Ardèche »
Marché public dématérialisé
Représentant de la personne publique contractante :
Madame Lorraine Chenot, Présidente, par délibération du 5 avril 2016
N° du marché 2019-07-03
Marché passé selon une procédure adaptée
(article 27 du Décret 2016-.360 du 25 mars 2016)
Document consultable sur le profil acheteur , https://www.achatpublic.com,
http://ardeche-marchespublics.fr
www.parc-monts-ardeche.fr
La plateforme Achatpublic.com est le seul lieu d’échanges et de dépôt des offres pour ce marché.
2
Personne habilitée à donner les renseignements
(cession ou nantissement des créances résultant du marché)
Madame Lorraine Chenot
Maison du Parc
07 380 Jaujac
Comptable assignataire
M. LE PAYEUR DEPARTEMENTAL
11 avenue du Vanel
BP 714
07 007 Privas cedex
Les créances dans le cadre du marché doivent être adressées par courrier recommandé avec accusé de
réception accompagnées des pièces réglementaires à l'appui :
Certificat de cessibilité (modèle sur le site www.economie.gouv.fr) ou "exemplaire unique" (copie de
l'original du marché remis par le Parc Naturel (adresse ci- dessus) au titulaire du marché, revêtue de la
mention d'exemplaire unique et signée par l'autorité contractante.
ARTICLE 1 - CONTRACTANT
Je soussigné (nom, prénoms, qualité) :
habilité à représenter l’entreprise par décision en date du …………..
Agissant au nom et pour le compte de l’entreprise
Ayant son siège social à :
N° de téléphone :
Mail :
Immatriculé INSEE n° SIRET :
Code APE :
N° d’inscription au registre de Commerce :
ou Répertoire des métiers :
Pour les sociétés, montant du capital social :
Et après avoir établi la déclaration prévue aux articles 45 et 48 de l’ordonnance du 23 juillet 2015 et
produit les certificats fiscaux et sociaux visés.
m’engage, conformément aux clauses et conditions des documents visés ci-dessus, à exécuter
les prestations dans les conditions et aux prix ci-après définis
La fausse déclaration sur l’honneur est constitutive du délit d’atteinte à la confiance publique (article 441-
1 du Code Pénal) et à ce titre passible d’une sanction d’exclusion des marchés publics (article 441-10 3°
du Code Pénal)
3
ARTICLE 2 - OBJET DU MARCHE - CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES
1/ Contexte
a/ Contexte général du Parc naturel régional des Monts d’Ardèche
Depuis la signature du dé...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous