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Conception, réalisation et aménagement des Structures d'Accompagnement vers la Sortie de Toulon(V83), Valence(26) et d'Avignon (84) - MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE   Fiche de la consultation Organisme : APIJ Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de l...
APIJ Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice 
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Conception, réalisation et aménagement des Structures d'Accompagnement vers la Sortie de Toulon(V83), Valence(26) et d'Avignon (84) - MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4790840

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (08/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Conception, réalisation et aménagement des Structures d'Accompagnement vers la Sortie de Toulon(V83), Valence(26) et d'Avignon (84) - MISSION DE CONTRÔLE TECHNIQUE  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

APIJ – SAS Toulon, Valence et Avignon – Contrôleur technique- CCP 1/26
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Conception, réalisation et aménagement des
Structures d’Accompagnement vers la Sortie (SAS)
de Toulon (Var, 83), Valence (Drôme, 26) et Avignon
(Vaucluse, 84)
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
APIJ – SAS Toulon, Valence et Avignon – Contrôleur technique- CCP 2/26
SOMMAIRE
CHAPITRE I : GENERALITES ............................................................................................................................... 3 
Article 1 : Objet du marché .................................................................................................................................................. 3 
1.1. Présentation de l’opération ...................................................................................................................................... 3 
1.2. Intervention du contrôleur technique ................................................................................................................ 5 
1.3. Options-Décomposition en tranches .................................................................................................................. 7 
Article 2 : Définition des parties ...................................................................................................................................... 8 
2.1. Le maître d’ouvrage et ses partenaires ............................................................................................................ 8 
2.2. Conception et réalisation des ouvrages ........................................................................................................... 8 
2.3. Maîtrise d'œuvre ............................................................................................................................................................ 8 
2.4. Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé .............................................. 9 
2.5. Titulaire ............................................................................................................................................................................... 9 
Article 3 : Pièces constitutives du marché .............................................................................................................. 9 
Article 4 : Obligations de sécurité ................................................................................................................................ 10 
Article 5 : Conditions d’exécution du contrôle ................................................................................................... 11 
5.1. Conditions générales .............................................................................

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