Centrale des marchés
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Conception, réalisation et aménagement de la Structure d'Accompagnement vers la Sortie de Montpellier (Hérault, 34) MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE   Fiche de la consultation Organisme : APIJ Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé...
APIJ Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice 
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MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Conception, réalisation et aménagement de la Structure d'Accompagnement vers la Sortie de Montpellier (Hérault, 34) MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4765764

Date de clôture estimée : 26/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (29/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Conception, réalisation et aménagement de la Structure d'Accompagnement vers la Sortie de Montpellier (Hérault, 34) MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

APIJ – SAS Montpellier – Contrôleur technique- CCP 1/23
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Conception, réalisation et aménagement de la
Structure d’Accompagnement vers la Sortie de
Montpellier (Hérault, 34)
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
APIJ – SAS Montpellier – Contrôleur technique- CCP 2/23
SOMMAIRE
CHAPITRE I : GENERALITES ......................................................................................................................................... 3 
Article 1 : Objet du marché ............................................................................................................................................................. 3 
1.1. Présentation de l’opération .................................................................................................................................................... 3 
1.2. Intervention du contrôleur technique .............................................................................................................................. 4 
Article 2 : Définition des parties ................................................................................................................................................. 5 
2.1. Le maître d’ouvrage et ses partenaires .......................................................................................................................... 5 
2.2. Conception et réalisation des ouvrages ......................................................................................................................... 5 
2.3. Maîtrise d'œuvre .......................................................................................................................................................................... 5 
2.4. Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé ............................................................ 6 
2.5. Titulaire ............................................................................................................................................................................................. 6 
Article 3 : Pièces constitutives du marché ......................................................................................................................... 6 
Article 4 : Obligations de sécurité ............................................................................................................................................. 7 
Article 5 : Conditions d’exécution du contrôle ................................................................................................................ 8 
5.1. Conditions générales ...........................................................................................................................................................

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