Centrale des marchés
Marché à bons de commande en vue de la réalisation des travaux de déplacement, de renforcement et de réparation sur les réseaux d'eau de la CASUD  Fiche de la consultation Organisme : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU SUD (CASUD)  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de la consultat...
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU SUD (CASUD) 
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Marché à bons de commande en vue de la réalisation des travaux de déplacement, de renforcement et de réparation sur les réseaux d'eau de la CASUD 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4863140

Date de clôture estimée : 15/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (13/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché à bons de commande en vue de la réalisation des travaux de déplacement, de renforcement et de réparation sur les réseaux d'eau de la CASUD " (DCE\CCTP le bon.docx)

DOSSIER DE CONSULTATION
DES ENTREPRISES
MARCHE DE TRAVAUX
TRAVAUX DE DÉPLACEMENT, DE RENFORCEMENT ET DE RÉPARATION SUR
LES RÉSEAUX D’EAU DE LA CASUD
MARCHE N°A.19.020
PIÈCE N°4 – CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP)
(COMMUN A TOUS LES LOTS SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES)
C.C.T.P 2 / 37
Table des matières
CHAPITRE I : INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTIONS DES OUVRAGES 3
ARTICLE 0 : PRESCRIPTIONS GENERALES..................................................................3
ARTICLE 1.1 : OBJET DES TRAVAUX ...............................................................................4
ARTICLE 1.2 : CONSISTANCE DES TRAVAUX................................................................4
ARTICLE 1.3 : DESCRIPTION SOMMAIRE DES OUVRAGES A RÉALISER............5
ARTICLE 1.4 : CONDITIONS DE SERVICE ET D’ESSAIS.............................................8
ARTICLE 1.5 : NATURE DES SOLS.....................................................................................8
ARTICLE 1.6 : SUJÉTIONS PARTICULIÈRES..................................................................8
CHAPITRE II : PROVENANCE ET QUALITÉS DES MATÉRIAUX ET FOURNITURES
..................................................................................................................................................... 8
ARTICLE 2.1 : PROVENANCE DES MATÉRIAUX ET PRODUITS...............................8
ARTICLE 2.2 : MARQUAGE DES FOURNITURES..........................................................9
ARTICLE 2.3 : QUALITÉ DES MATÉRIAUX ET PRODUITS – APPLICATIONS DES
NORMES...................................................................................................................................9
ARTICLE 2.4 : CARACTERISTIQUES ET QUALITÉ DES MATÉRIAUX FOURNIS 9
CHAPITRE III : MODE D’EXÉCUTION DES TRAVAUX .............................................. 19
ARTICLE 3.1 : PIQUETAGE - DOSSIERS D’EXÉCUTION – DISPOSITIONS
GENERALES..........................................................................................................................19
ARTICLE 3.2 : PERMISSIONS DE VOIRIE – AUTORISATIONS DIVERSES – DÉGÂTS
ET INDEMNITÉS AU TIERS - TRAVAUX SOUS VOIES PUBLIQUES.......................20
ARTICLE 3.3 : PRESCRIPTIONS GENERALES.............................................................23
ARTICLE 3.4 : CANALISATIONS – ROBINETTERIE - FONTAINERIE....................25
ARTICLE 3.5 : BRANCHEMENTS PARTICULIERS – MISE EN SERVICE DU RÉSEAU
.............................................

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