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Accord-Cadre de Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation des Bâtiments communautaires   Fiche de la consultation Organisme : Communauté de Communes de Parthenay Gâtine    Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Acco...
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Accord-Cadre de Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation des Bâtiments communautaires  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4830714

Date de clôture estimée : 30/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (29/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-Cadre de Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation des Bâtiments communautaires  " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

CCP Marché Subséquent Page 1 sur 14
Modèle dit « indicatif » établi pour exemple : Aucune valeur contractuelle d’engagement.
COMMUNAUTE DE COMMUNES
PARTHENAY-GATINE
ACCORD-CADRE N°19 M AC2 MOE
Titre de l’Opération
Marché Subséquent N° …………..
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
PROGRAMME OPERATION
Communauté de communes de Parthenay-Gâtine Accord-Cadre
Marché subséquent n°…………… C.C.P Subséquent Page 2 sur 14
SOMMAIRE DU CCP
ARTICLE I. PRESENTATION DE L’OPERATION CONCERNEE : .......................................................................... 3
ARTICLE II. OBJECTIFS DU MAITRE D’OUVRAGE :........................................................................................... 3
ARTICLE III. CONTRAINTES RECENSEES : ..................................................................................................... 3
ARTICLE IV. COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX : ...................................................................................... 3
ARTICLE V. REFERENCES AU PROGRAMME D’OPERATION / DOCUMENTS DISPONIBLES : ......................... 3
ARTICLE VI. DOCUMENTS CONTRACTUELS ................................................................................................. 3
ARTICLE VII. REMUNERATION DU MAITRE D'ŒUVRE .................................................................................. 4
SECTION 7.01 ETABLISSEMENT DU FORFAIT PROVISOIRE DE REMUNERATION ................................................................. 4
SECTION 7.02 PASSAGE AU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION .............................................................................. 4
SECTION 7.03 ELEMENT DE MISSION BUTOIR POUR LE PASSAGE AU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION .......................... 4
SECTION 7.04 FORMALISME DU PASSAGE AU FORFAIT DEFINITIF ................................................................................. 4
SECTION 7.05 EVOLUTION DU FORFAIT EN COURS D'EXECUTION DU MARCHE ................................................................ 5
ARTICLE VIII. ENGAGEMENT DU MAITRE D'ŒUVRE AVANT LA PASSATION DES MARCHES DE TRAVAUX ..... 5
SECTION 8.01 ENVELOPPE FINANCIERE FIXEE PAR LE MAITRE D'OUVRAGE ..................................................................... 5
SECTION 8.02 ESTIMATION PROVISOIRE DU COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX ............................................................. 5
SECTION 8.03 ESTIMATION DU COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX ETABLIE PAR LE MAITRE D'ŒUVRE ET ENGAGEMENT ......... 5
SECTION 8.04 TAUX DE TOLERANCE SUR LE COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX .............................................................. 5
SECTION 8.05 PRISE EN COMPTE DES MODIFICATIONS INTERVENUES ........................................................................... 5
SECTION 8.06 COUT DE ...

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