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Étude de diagnostic architectural et technique des passerelles historiques du quai de France - Port de Cherbourg   Fiche de la consultation Organisme : Ports de Normandie    Type de procédure : MAPA à une enveloppe   Intitulé de la con...
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Étude de diagnostic architectural et technique des passerelles historiques du quai de France - Port de Cherbourg  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4740729

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (18/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Étude de diagnostic architectural et technique des passerelles historiques du quai de France - Port de Cherbourg  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Procédure : 2019-060
Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 21
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS
INTELLECTUELLES
Cahier des Clauses Particulières
N° 2019-060 du 12/07/2019
Marché passé en procédure adaptée (R. 2123-1 et R. 2123-4 à 2123-7 du Code de la
commande publique)
Pouvoir adjudicateur
Ports de Normandie
Adresse : 3, rue René Cassin 14 280 SAINT-CONTEST
Téléphone : 02 31 53 34 61
Télécopie : 02 31 53 64 64
Représentant du pouvoir adjudicateur
Monsieur le Président du Syndicat Mixte Régional des Ports de Caen-Ouistreham et
Cherbourg
Objet du marché
Port de Cherbourg - Etude de diagnostic architectural et technique des passerelles
historiques du quai de France
Procédure : 2019-060
Cahier des Clauses Particulières Page 2 sur 21
Sommaire
1. Objet du marché - Dispositions générales .................................................................. 4
1.1 Objet du marché ............................................................................................................... 4
1.2 Fractionnement du marché en tranches optionnelles .............................................................. 4
1.3 Délais limites de notification des tranches optionnelles ......................................................... 4
1.4 Indemnité de dédit ............................................................................................................ 4
1.5 Indemnité d’attente ........................................................................................................... 4
1.6 Durée du marché .............................................................................................................. 4
1.7 Modification du marché .................................................................................................... 4
2. Pièces constitutives du marché .................................................................................. 5
3. Forme des notifications et informations au titulaire ................................................... 5
4. Prix et variation des prix ........................................................................................... 5
4.1 Mode d’établissement des prix du marché ........................................................................... 5
4.2 Contenu des prix .............................................................................................................. 5
4.3 Variation du prix .............................................................................................................. 5
5. Avance ...................................................................................................................... 6
6. Retenue de garantie ...............................................................

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