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Marché G20. Marché public de travaux divers d'entretien et de petites réparations sur les réseaux intercommunaux d'eaux pluviales et d'eaux usées   Fiche de la consultation Organisme : SIAH des vallées du Croult et du Petit Rosne    Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord c...
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Marché G20. Marché public de travaux divers d'entretien et de petites réparations sur les réseaux intercommunaux d'eaux pluviales et d'eaux usées  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4812366

Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (20/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché G20. Marché public de travaux divers d'entretien et de petites réparations sur les réseaux intercommunaux d'eaux pluviales et d'eaux usées  " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

DÉPARTEMENT DU VAL D’OISE
ARRONDISSEMENT DE SARCELLES
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX DIVERS D’ENTRETIEN
ET DE PETITES RÉPARATIONS SUR DES RÉSEAUX
D’EAUX PLUVIALES ET D’EAUX USÉES
________________
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIÈRES
(C.C.T.P.)
________________
LOT N°1 :
« Réparation des ouvrages de surface, travaux de réseaux
d’assainissement en tranchée inférieurs
à 10 ml et astreintes »
________________
Marché G20
SYNDICAT MIXTE POUR L’AMÉNAGEMENT
HYDRAULIQUE DES VALLÉES DU CROULT
ET PETIT ROSNE
CCTP Lot 1 - Marché G20
Page 3/67
1 Article 1 - Objet du cahier des clauses techniques particulières ................................................... 7
2 Article 2 - Dispositions générales et description des ouvrages .................................................... 10
2.1 - Objet du présent CCTP ................................................................................................................... 10
2.2 - Conditions d’accessibilité aux chantiers ......................................................................................... 10
2.3 Travaux en domaine public ............................................................................................................... 11
2.4 Travaux en domaine privé ................................................................................................................. 12
2.5 Ramassage des ordures ménagères .................................................................................................... 13
2.6 Restriction / déviation / de la circulation ........................................................................................... 13
2.7 Maintien des abords et du chantier en état de propreté ..................................................................... 13
2.8 Sécurité .............................................................................................................................................. 14
2.8.1 Sécurité générale lors des interventions .................................................................................. 14
2.8.2 Hygiène et Sécurité du personnel de surveillance et d’intervention ........................................ 14
2.9 Signalisation ...................................................................................................................................... 16
2.10 Données de base ................................................................................................................................ 16
2.10.1 Descriptif sommaire des travaux ............................................................................................. 16
2.10.2 Caractéristiques géométriques .....................

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