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ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS POUR LE CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE L'AIN  Fiche de la consultation Organisme : Association Orsac - Centre psychothérapique de l'Ain  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitul...
Association Orsac - Centre psychothérapique de l'Ain 
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ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS POUR LE CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE L'AIN 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4801077

Date de clôture estimée : 12/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (13/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS POUR LE CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE L'AIN " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

1
Avenue de Marboz
01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX
Service Achats et Logistique
ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS
Cahier des clauses techniques particulières-M19-018
2
Table des matières
Article 1. Objet de la consultation ......................................................................................................3
Article 2. Contenu de la prestation .....................................................................................................3
Article 3. Garantie ..............................................................................................................................3
Article 4. Caractéristiques des véhicules ............................................................................................3
Article 4.1. Caractéristiques techniques des lots ................................................................................3
Article 5. Développement durable ......................................................................................................6
Article 6. Délais et modalités de livraisons des véhicules ..................................................................6
3
Article 1. Objet de la consultation
Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concernent :
ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS
Le présent CCTP a pour objet de décrire les spécifications minimales qui sont attendues par le
CPA.
En tout état de cause, les candidats ne peuvent déroger à ces spécifications minimales sous peine
d’irrégularité de leur offre.
Article 2. Contenu de la prestation
L’acquisition inclut les prestations suivantes :
Lot 1 : Acquisition d’un véhicule neuf essence de segment type SUV avec garantie
Lot 2 : Acquisition d’un véhicule neuf diesel de segment utilitaire fourgon avec garantie
Article 3. Garantie
Le titulaire indique dans son offre la durée et les conditions spécifiques de garantie du véhicule et
prestations. La durée de garantie ne peut en aucun cas être inférieure à un an. La garantie
commence à courir à compter de la date d’admission définitive des véhicules.
Les offres intégreront une proposition de garantie pièces et main d’œuvre dont la durée et/ou le
kilométrage maximum devront être spécifiés dans le mémoire technique du candidat.
Article 4. Caractéristiques des véhicules
Il s’agit d’un véhicule neuf par lot.
Article 4.1. Caractéristiques techniques des lots
Lot 1 : Acquisition d’un véhicule neuf essence de segment type SUV avec garantie
Véhicule avec motorisation essence, 5 portes, correspondant à des modèles de type Suv (Duster,
Aircross… ou équivalent).
Le prestataire doit proposer des véhicules ayant les caractéristiques techn...

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