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FORMATION A LA POSTURE ET AUX OUTILS COLLABORATIFS  Fiche de la consultation Organisme : MSA DU LANGUEDOC  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : FORMATION A LA POSTURE ET...
MSA DU LANGUEDOC 
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FORMATION A LA POSTURE ET AUX OUTILS COLLABORATIFS 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4778194

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FORMATION A LA POSTURE ET AUX OUTILS COLLABORATIFS " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MSA LANGUEDOC MAPA N°2019-RH-007- CCTP Page 1/5
Communication et reproduction interdites sans l’autorisation de la MSA Languedoc
Date limite de réception des offres : au plus tard le :
16 SEPTEMBRE 2019 – 12 heures
Objet de la consultation :
FORMATION A LA POSTURE ET AUX OUTILS COLLABORATIFS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(CCTP)
MARCHE EN PROCEDURE OUVERTE
MAPA N° 2019-RH-007
Code CPV : 80511000 « Services de formation du personnel »
MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LANGUEDOC
10, cité des Carmes, 48007 MENDE Cedex
MSA LANGUEDOC MAPA N°2019-RH-007- CCTP Page 2/5
Communication et reproduction interdites sans l’autorisation de la MSA Languedoc
Article 1 – DISPOSITIONS GENERALES
1.1 Objet et nature du marché
La présente consultation a pour objet de développer une culture collaborative au sein de
l’ensemble des services de la Mutualité Sociale Agricole du Languedoc en formant
progressivement un ensemble d’agents aux outils collaboratifs et à la posture collaborative.
Ces formations seront programmées en 2019 et 2020 et concerneront aussi bien les membres du
Comité de Direction ou responsables de services, ainsi que des agents amenés à utiliser ces outils
collaboratifs.
Cette démarche s’inscrit dans la dynamique enclenchée par la MSA Languedoc depuis plusieurs
années valorisant l’implication des agents dans la recherche d’idées et de solutions collectives :
projets immobiliers, projet du Front Office, projet d’entreprise, groupe Qualité de Vie au Travail
(QVT), ateliers Kaizen …
1.2 Décomposition en lots
Conformément aux dispositions des articles L2113-10 et L2113-11 du code de la commande
publique, l’acheteur décide de ne pas allotir car :
� La dévolution en lots séparés serait de nature à restreindre la concurrence,
� La dévolution en lots séparés risquerait de rendre techniquement difficile ou
financièrement plus coûteuse l’exécution des prestations.
1.3 Forme du marché
Le contrat conclu sera un marché relatif à des services passés en application :
� Du code de la commande publique
� De l’arrêté du 19/07/2018, portant réglementation des marchés publics des organismes
sécurité sociale.
La procédure utilisée est la procédure adaptée (article R2123-1 du code de la commande
publique).
L'exécution du contrat sera notamment soumise aux textes suivants, ainsi qu’à toute autre
réglementation afférente à son objet :
� Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés Publics de
Fournitures courantes et Services (CCAG-FCS), approuvé par l’arrêté du 19/01/2009 (sauf
dérogations mentionnées à l’article 14 du CCAP).
� Toute autre réglementation affér...

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