Centrale des marchés
Restauration de la continuité écologique sur la rivière du Thérain à Escames - Site 1 - moulin d'Escames  Fiche de la consultation Organisme : Communauté de Communes de la Picardie Verte  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultati...
Communauté de Communes de la Picardie Verte 
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Restauration de la continuité écologique sur la rivière du Thérain à Escames - Site 1 - moulin d'Escames 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4740760

Date de clôture estimée : 26/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (18/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Restauration de la continuité écologique sur la rivière du Thérain à Escames - Site 1 - moulin d'Escames " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
Communajuté de Communes de la Picardie Verte
Restauration de la continuité écologique du Thérain
Site 1 : Moulin d’Escames
Indice
Nbre de pages du document
Objet de l'indice
Date
Rédigé par
vérifié par
1
51
Création
Juin 2019
N.VELIN
S. TANGHE
SOMMAIRE
1 Contexte général, objectif de l’étude et réglementation 6
2 Moulin d’Escames (Ou Cozette) – Description des aménagements 7
2.1 Caractéristiques générales 7
2.2 Caractéristiques des aménagements 9
2.2.1 Traitement de la ripisylve et déboisement général dans la zone d’intervention 9
2.2.2 Retrait et évacuation des déchets et aménagements abandonnés 10
2.2.3 Terrassements du nouveau lit 11
2.2.4 Aménagement du nouveau lit 11
2.2.5 Blocs ponctuels (menhirs) 12
2.2.6 Enrochements de fonds et en berges 13
2.2.7 Remblaiement partiel du bief et création d’un chenal en eau 15
2.2.8 Passerelles 17
2.2.9 Adaptations des fondations des passerelles 18
2.2.10 Création d’une entaille dans le déversoir existant pour assurer une pente hydraulique dans le chenal en eau 18
2.2.11 Création d’un Pré-barrage à l’aval de la fosse de dissipation 19
2.2.12 Abaissement de la ligne d’eau amont et impact 21
2.3 Fonctionnement hydraulique et compatibilité avec le franchissement piscicole 22
2.4 Accès à la zone de travaux 23
2.5 Gestion des eaux en phase chantier 24
2.6 Réseaux existants dans l’emprise du chantier 24
2.7 Contraintes d’entretien après travaux 24
3 Préparation du chantier – prescriptions générales 25
3.1 Documents remis à l’entrepreneur 25
3.2 Connaissance des lieux 25
3.3 Démarches et autorisations 26
3.4 Visite préalable à l’ouverture du chantier 26
3.5 Période d'intervention 27
3.6 Planning prévisionnel 27
3.7 Installation de chantier 27
3.8 Accès au chantier 27
3.9 Signalisation permanente et temporaire 28
3.9.1 Réglementation 28
3.9.2 Panneau de chantier 28
3.10 Piquetage et nivellement 28
3.10.1 Nivellement 28
3.10.2 Piquetage 28
3.11 Prescriptions techniques générales 29
3.12 Présence d’ouvrages spécifiques 29
3.13 Calcul des ouvrages 30
3.14 Programme d’exécution des travaux et plan d’assurance de la qualité (PAQ) 30
4 Modalités particulières d’exécution 32
4.1 Prestations à la charge de l’entrepreneur 32
4.2 Conditions particulières d’exécution 32
4.3 Responsabilités de l’entrepreneur et précaution à prendre 32
4.3.1 Accès au chantier, remise en état des lieux 32
4.3.2 Sujétions particulières résultant de l’utilisation ou de l’exploitation du Domaine Public 33
4.3.3 Evénements non prévisibles 34
4.4 Recommandations générales 35
4.4.1 Engins de chantier 35
4.4.2 C...

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