Centrale des marchés
Fourniture de couches pédiatriques pour les crèches de la commune Fourniture de couches pédiatriques pour les crèches de la commune mel : achatspublics@laqueueenbrie.fr cp : 94510 correspondant : Mme Maryse SEMUR, Commande publique tel : 01-49-62-30-15 ...
Ville de La Queue-en-Brie 94510La Queue-en-Brie achatspublics@laqueueenbrie.fr
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Fourniture de couches pédiatriques pour les crèches de la commune

Marché public ou privé
Référence du marché : 4844490

Date de clôture estimée : 08/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
MarchésOnline (07/09/19)
BOAMP (05/09/19)
19-134446
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de couches pédiatriques pour les crèches de la commune" (commun/CCTP lots 1 à 6.pdf)

VILLE DE LA QUEUE EN BRIE
HOTEL DE VILLE
PLACE DU 18 JUIN 1940
94510 LA QUEUE EN BRIE
FOURNITURES DE COUCHES PEDIATRIQUES
POUR LES CRECHES DE LA COMMUNE
2019/14
Marché à procédure adaptée en application du Code de la Commande Publique
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : 08 octobre 2019 à 12h00
Renseignements administratifs et techniques
Karine ROBIN-ENNESSER
Directrice des crèches
 : 01.45.94.93.23
Maryse SEMUR
Responsable commande publique
 : 01.49.62.30.30
Hôtel de Ville / Place de l’Appel du 18 Juin 1940
94510 La Queue-en-Brie
achatspublics@laqueueenbrie.fr
Pouvoir Adjudicateur :
Commune de La Queue-en-Brie
Place de l’Appel du 18 Juin 1940
94510 La Queue-en-Brie
www.laqueueenbrie.fr
représentée par son Maire,
Monsieur Jean-Paul FAURE-SOULET,
agissant en vertu de la délibération 16 avril 2014
MAPA 2019/14 - CCTP
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SOMMAIRE
Article 1er: Objet du marché _________________________________________________________ 3
Article 2 : Structure concernée ______________________________________________________ 3
Article 3 : Caractéristiques principales ________________________________________________ 3
Article 4 : Lieu de livraison et modalités _______________________________________________ 4
Article 5 : Réglementation __________________________________________________________ 5
Article 6 : Obligation du titulaire ______________________________________________________ 5
Article 7 : Evolution du stock ________________________________________________________ 5
Article 8 : Prestation Supplémentaire Eventuelle ________________________________________ 5
MAPA 2019/14 - CCTP
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Article 1 : Objet du marché
La présente consultation, passée dans le cadre d’une procédure adaptée (Code de la Commande Publique), a
pour objet la fourniture de couches pédiatriques nécessaires au Service des Crèches de la commune.
Il s’agit d’un marché à bons de commande avec un montant minimum et maximum annuel déterminé comme
suit :
Première période (01/01 au 31/12 2020) Cumul total périodes
Lot Montant
Minimum HT
Montant
Maximum HT
Montant
Minimum HT
Montant
Maximum HT
Lot 1 - Lot unique 3 000,00 12 000,00 12 000,00 48 000,00
Article 2 : Structure concernée
Service des Crèches
Crèche Marie Verdure
6, rue Edgar Degas
94510 La Queue-en-Brie
La crèche Marie Verdure est agréée pour 66 berceaux et accueille des enfants de 3 mois à 3 ans.
La crèche familiale est agréée pour 19 berceaux et accueille des enfants de 3 mois à 3 ans La structure est
ouverte en semain...

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