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Marché public de prestations d'inspections télévisées sur des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales.   Fiche de la consultation Organisme : SIAH des vallées du Croult et du Petit Rosne    Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord c...
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Marché public de prestations d'inspections télévisées sur des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales.  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4803995

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (14/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché public de prestations d'inspections télévisées sur des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales.  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Marché R20
C.C.T.P
Page 1/18
DEPARTEMENT DU VAL D’OISE
ARRONDISSEMENT DE SARCELLES
MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES
SYNDICAT MIXTE POUR
L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE
DES VALLEES DU CROULT ET DU
PETIT ROSNE
MARCHE D’INSPECTIONS TÉLÉVISÉES SUR RESEAUX
D’EAUX PLUVIALES ET D’EAUX USEES
________________
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
________________
N° MARCHE : R20
Marché R20
C.C.T.P
Page 2/18
SOMMAIRE
ARTICLE 1 – OBJET DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ........................... 3
ARTICLE 2 – PERIMETRE D'INTERVENTION ............................................................................................. 3
ARTICLE 3 – NATURE DES TRAVAUX .......................................................................................................... 3
ARTICLE 3-1 : INSPECTIONS TELEVISEES ................................................................................................................... 3
ARTICLE 3-2 : PRESTATIONS DE CURAGE .................................................................................................................. 4
ARTICLE 3-3 : INTERVENTION D'URGENCE ................................................................................................................ 5
ARTICLE 4 – MODALITES D’EXECUTION DES TRAVAUX ...................................................................... 5
ARTICLE 4 -1 INTERVENTIONS EN DOMAINE PRIVE .................................................................................................... 5
ARTICLE 4 -2 INTERVENTIONS EN DOMAINE PUBLIC .................................................................................................. 5
ARTICLE 4 -3 SIGNALISATION DU CHANTIER - RESTRICTION / DEVIATION DE LA CIRCULATION .................................. 6
ARTICLE 4 -4 PROPRETE DES VOIES PUBLIQUES ET DES ABORDS. .............................................................................. 6
ARTICLE 4 -5 REMARQUE IMPORTANTE .................................................................................................................... 6
ARTICLE 5 – SECURITE .................................................................................................................................... 6
ARTICLE 5 - 1 SECURITE GENERALE LORS DES INTERVENTIONS ................................................................................ 6
ARTICLE 5 - 2 HYGIENE ET SECURITE DU PERSONNEL DE SURVEILLANCE ET D’INTERVENTION ................................. 7
ARTICLE 5 -3 QUALITE DU MATERIEL ........................................................................................................................ 8
ARTICLE 6 – PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ...................................................................

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