Centrale des marchés
Fourniture et pose de deux aires de jeux pour enfants sur les sites suivants : - le terrain CNR route de Vallabrègues à Tarascon - La cour de l'école Jean Giono, avenue Séverine à Tarascon   Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Tarascon    Type de procédure : MAPA ouvert   Intitulé de la consultation : ...
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Fourniture et pose de deux aires de jeux pour enfants sur les sites suivants : - le terrain CNR route de Vallabrègues à Tarascon - La cour de l'école Jean Giono, avenue Séverine à Tarascon  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4771321

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (31/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture et pose de deux aires de jeux pour enfants sur les sites suivants : - le terrain CNR route de Vallabrègues à Tarascon - La cour de l'école Jean Giono, avenue Séverine à Tarascon  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
AECCP-Projet n°2019/37, Fourniture et pose d'aires de jeux
4 / 13
 
 
 
 
 
Acte d'engagement valant cahier des clauses particulières
 
Marché de fournitures
Fourniture et pose d'aires de jeux pour enfants
 
 
Mairie de Tarascon
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Sommaire
HYPERLINK \l "_Toc15455138" 1. Identification de l'acheteur 4
HYPERLINK \l "_Toc15455139" 2. Identification du co-contractant 4
HYPERLINK \l "_Toc15455140" 3. Objet et décomposition 5
HYPERLINK \l "_Toc15455141" 3.1. Objet 5
HYPERLINK \l "_Toc15455142" 3.2. Décomposition du marché 5
HYPERLINK \l "_Toc15455143" 4. Durée et délais d'exécution 5
HYPERLINK \l "_Toc15455144" 4.1. Durée et modalités de reconduction 5
HYPERLINK \l "_Toc15455145" 4.2. Délais d'exécution 6
HYPERLINK \l "_Toc15455146" 5. Forme et variation du prix 6
HYPERLINK \l "_Toc15455147" 5.1. Forme du prix 6
HYPERLINK \l "_Toc15455148" 5.2. Variation du prix 6
HYPERLINK \l "_Toc15455149" 6. Pièces constitutives 6
HYPERLINK \l "_Toc15455150" 7. Modalités d'exécution 6
HYPERLINK \l "_Toc15455151" 7.1. Nature et consistance 6
HYPERLINK \l "_Toc15455152" 7.2. Conditions d'exécution et d'admission 7
HYPERLINK \l "_Toc15455153" 7.2.1. Conditions d'exécution des prestations 7
HYPERLINK \l "_Toc15455154" 7.2.2. Exécution partielle 7
HYPERLINK \l "_Toc15455155" 7.2.3. Protection de la main d'œuvre et conditions de travail 7
HYPERLINK \l "_Toc15455156" 7.2.4. Opérations de vérification 8
HYPERLINK \l "_Toc15455157" 7.2.5. Décision 8
HYPERLINK \l "_Toc15455158" 7.3. Pénalités 8
HYPERLINK \l "_Toc15455159" 7.4. Modifications en cours d'exécution 8
HYPERLINK \l "_Toc15455160" 7.5. Sous-traitance 8
HYPERLINK \l "_Toc15455161" 8. Litiges et résiliation 9
HYPERLINK \l "_Toc15455162" 8.1. Règlement des différends 9
HYPERLINK \l "_Toc15455163" 8.2. Résiliation 9
HYPERLINK \l "_Toc15455164" 9. Dispositions financières 9
HYPERLINK \l "_Toc15455165" 9.1. Avances et clause de sûreté 9
HYPERLINK \l "_Toc15455166" 9.2. Facturation 9
HYPERLINK \l "_Toc15455167" 9.2.1. Modalités de facturation 9
HYPERLINK \l "_Toc15455168" 9.2.2. Facturation erronée 10
HYPERLINK \l "_Toc15455169" 9.3. Modalités de paiement 10
HYPERLINK \l "_Toc15455170" 9.4. Intérêts moratoires 11
HYPERLINK \l "_Toc15455171" 10. Assurances 11
HYPERLINK \l "_Toc15455172" 11. Offre du candidat 12
HYPERLINK \l "_Toc15455173" 12. Dérogations au CCAG 12
HYPERLINK \l "_Toc15455174" 13. Accord 13
 
 
 
 
 
1. Identification de l'acheteur 
Nom de la personne publique : Mairie de Tarascon
Adresse : 2 Place du Marché BP 303 - 13158 TARASCON CEDEX
Personne habilitée à donner les renseignements prév...

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