Centrale des marchés
Entretien des fossés de transfert d'eaux pluviales sur le territoire de Metz Métropole  Fiche de la consultation Organisme : HAGANIS  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultation : ...
HAGANIS 
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Entretien des fossés de transfert d'eaux pluviales sur le territoire de Metz Métropole 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4678841

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (26/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Entretien des fossés de transfert d'eaux pluviales sur le territoire de Metz Métropole " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Entretien des fossés de transfert d'eaux pluviales sur le territoire de Metz Métropole
CCTP Page 1 sur 8
ENTRETIEN DES FOSSES DE TRANSFERT D’EAUX PLUVIALES
SUR LE TERRITOIRE DE METZ METROPOLE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES (CCTP)
Entretien des fossés de transfert d'eaux pluviales sur le territoire de Metz Métropole
CCTP Page 2 sur 8
SOMMAIRE
ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE ................................................................................................. 3
ARTICLE 2. TYPES D’OUVRAGES CONCERNES ....................................................................... 3
ARTICLE 3. INTERVENTIONS A REALISER ................................................................................ 3
3.1 Objectif .............................................................................................................................. 3
3.2 Types d’interventions ........................................................................................................ 3
3.3 Période d’intervention ........................................................................................................ 4
3.4 Rendu ............................................................................................................................... 4
ARTICLE 4. ORGANISATION DES TRAVAUX ............................................................................. 4
ARTICLE 5. TRAVAUX DE CURAGE A PROXIMITE DE RESEAUX DIVERS .............................. 4
ARTICLE 6. FOSSES ..................................................................................................................... 5
6.1 Dispositions générales ...................................................................................................... 5
6.2 Dispositions relatives au métré .......................................................................................... 5
ARTICLE 7. PRESCRIPTIONS DIVERSES .................................................................................... 7
7.1 Police de chantier – Signalisation – Responsabilité ........................................................... 7
7.2 Signalisation de chantier ................................................................................................... 7
7.3 Sujétions résultant du voisinage de chantier de travaux étrangers à l’entreprise ............... 7
7.4 Sujétions résultant de la rencontre ou de l’existence de canalisations publiques ou privées
................................................................................................................................................ 7
7.5 Protection de chantier ....................................................................................................... 7
7.6 Gestion des déchets .....................

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