Centrale des marchés
Fourniture de pièces de rechange pour pompes à pistons  Fiche de la consultation Organisme : HAGANIS  Type de procédure : MAPA Ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultation : Fournit...
HAGANIS 
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Fourniture de pièces de rechange pour pompes à pistons 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4661128

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (19/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de pièces de rechange pour pompes à pistons " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

DOSSIER DE CONSULTATION
19AF004
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE
POUR POMPES A PISTONS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
19AF004 - Fourniture de pièces de rechange pour pompes à pistons
ARTICLE 1 Objet du marché
ARTICLE 2 Prescriptions techniques
ARTICLE 3 Définition des prix
ARTICLE 4 Durée du marché
ARTICLE 5 Garanties – Conformité aux services
ARTICLE 6 Modalités d’accès au site de la STEP situé sur le Port de Metz
19AF004 - Fourniture de pièces de rechange pour pompes à pistons
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHÉ
La présente consultation a pour objet la fourniture de diverses pièces de rechange composant les
pompes à pistons de marque SAXLUND qui équipent actuellement les installations de la STEP.
ARTICLE 2 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
Les caractéristiques décrites dans le BPU joint correspondent à des pièces équipant l’ensemble de
nos pompes à piston.
Dans le cadre de notre certification ISO 14001, l’obligation de fonctionnement continu est un impératif
incontournable, qui est assuré par l’utilisation de produit de qualité.
ARTICLE 3 : DÉFINITION DES PRIX
Le prix unitaire hors taxes sera indiqué sur le bordereau de prix.
Les prix indiqués dans le bordereau des prix sont exprimés Franco de port.
Le montant maximum du marché est fixé à : 60 000 euros hors taxes par an.
ARTICLE 4 : DURÉE DU MARCHÉ
Le marché est conclu pour une durée d’un an renouvelable 2 fois.
La date de prise en compte du marché est la date mentionnée par l’ordre de service.
ARTICLE 5 : GARANTIES – CONFORMITÉ AUX SERVICES
La fourniture est garantie contre tout vice de fabrication ou défaut de matière constaté à la livraison.
Les fournitures défectueuses seront échangées gratuitement par le fournisseur tous frais compris.
Les qualités, caractéristiques, types, dimensions et masses, les modalités d’essais, de marquage, de
contrôle et de réception des pièces et produits préfabriqués doivent être conformes aux normes
françaises et européennes homologuées, enregistrées, en vigueur au premier jour de l’établissement
des prix du marché.
ARTICLE 6 : MODALITES D’ACCES AU SITE DE LA STEP SITUE SUR LE PORT DE METZ
6.1 HORAIRES
Sauf stipulation contraire mentionnée au cahier des charges, l’intervention de l’entreprise se fera
pendant les jours ouvrés de l’établissement, c’est-à-dire du lundi au vendredi inclus, pendant les
horaires de service usuels, soit de 7 h 00 à 14 h 00.
6.2 ACCES
L’entreprise accèdera au site de la STEP en fonction du gabarit de son (ses) véhicule(s) :
- Entrée 1 (Accueil) : tous les véhicules légers, et les utilitaires de moins de 3.5 t
- Entrée 2 (Dépotage) : tous les utilitaire...

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