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Entretien, maintenance et dépannage des ascenseurs et monte-charge du SDIS du Cher   Fiche de la consultation Organisme : SDIS 18 Cher    Type de procédure : MAPA ouvert   Intitulé de la consultation : Entret...
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Entretien, maintenance et dépannage des ascenseurs et monte-charge du SDIS du Cher  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4830572

Date de clôture estimée : 07/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (29/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Entretien, maintenance et dépannage des ascenseurs et monte-charge du SDIS du Cher  " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES ET SERVICES
224, rue Louis Mallet - 18023 BOURGES CEDEX
Objet du marché :
ENTRETIEN, MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE DU SDIS DU CHER
C.C.T.P.
Cahier des Clauses Techniques Particulières
LOT UNIQUE
1 MODALITE D’EXECUTION DES PRESTATIONS 3
1.1 Cadre réglementaire et normatif 3
1.2 Connaissance des installations 3
1.2.1 Généralités 3
1.2.2 Descriptif des installations 3
1.2.3 Prise en charge des installations 3
1.2.4 Point de départ de la responsabilité 3
1.2.5 Remise des installations en fin de marché 3
1.3 Modifications par le SDIS 18 4
1.4 Modifications par le prestataire 4
2 OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES DES CONTRACTANTS 4
2.1 Obligations du prestataire 4
2.1.1 Généralités 4
2.1.2 Implantation 4
2.1.3 Intervention 4
2.1.4 Sécurité des personnels 5
2.1.5 Etudes de sécurité 5
2.1.6 Instruction du personnel et conditions particulières d’intervention 5
2.1.7 Bilan annuel et réunion 5
2.1.8 Contrôle d’exploitation 6
2.1.9 Contrôle technique et essais 6
2.1.10 Carnet d’interventions 6
2.1.11 Incidents 7
2.1.12 Pièces de rechange prestataire 7
2.1.13 Suppression ou prise en charge de nouveaux équipements 7
2.1.14 Conformité 7
2.1.15 Matériel 7
2.2 Responsabilité générale du prestataire 7
2.3 Obligations du SDIS 18 7
3 CONDITIONS TECHNIQUES 8
3.1 Nature et fréquence des prestations à assurer 8
3.1.1 Modalités de l’entretien 8
3.1.2 Fréquence des prestations 8
3.1.3 Déprédations et malveillance 8
3.1.4 Horaires 8
3.1.5 Plan d’entretien 8
3.1.6 Prestations supplémentaires 9
3.1.7 Définition de l’entretien étendu des ascenseurs 9
3.1.8 Prestations particulières 11
4 GARANTIE CONTRACTUELLE 11
5 QUALITE : EXIGENCES ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE 12
5.1 Exigences qualité et processus 12
5.2 Dispositif de surveillance qualité 12
5.3 Traitement des problèmes et des évolutions 13
5.4 Compte-rendu et rapports 13
MODALITE D’EXECUTION DES PRESTATIONS
Cadre réglementaire et normatif
Le présent marché est établi conformément à la réglementation en vigueur, et notamment l’arrêté du 18 novembre 2004 relatif à l’entretien des installations d’ascenseurs.
Connaissance des installations
Généralités
Le prestataire déclare être parfaitement informé de la nature, de la constitution des équipements, des difficultés de maintenance et de la consistance des installations dont il doit assurer l’entretien étendu.
Les installations prises en charge et les matériels qui les composent sont acceptés en leurs états. Le prestataire est capable d’assurer toute intervention et de fournir les pièces de rechange nécessaires à tout moment.
Toutefois,...

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