Centrale des marchés
Accord-cadre reconductible 3 fois 1 an avec montant minimum: - lot 17 fruits et légumes frais en approvisionnement classique : 23 000 ¿ HT - lot 49 fruits et légumes frais de saison en circuit court : 39 000 ¿ HT - lot 36 fruits et légumes frais en app... Fiche de la consultation Organisme : Caisse des Ecoles de la Ville d'Aix en Provence    Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre...
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Accord-cadre reconductible 3 fois 1 an avec montant minimum: - lot 17 fruits et légumes frais en approvisionnement classique : 23 000 ¿ HT - lot 49 fruits et légumes frais de saison en circuit court : 39 000 ¿ HT - lot 36 fruits et légumes frais en app...

Marché public ou privé
Référence du marché : 4722558

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (11/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre reconductible 3 fois 1 an avec montant minimum: - lot 17 fruits et légumes frais en approvisionnement classique : 23 000 ¿ HT - lot 49 fruits et légumes frais de saison en circuit court : 39 000 ¿ HT - lot 36 fruits et légumes frais en app..." (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCTP denrées alimentaires 2020-2023 1/14
Cahier des clauses
Techniques
particulières
Accord-cadre à bons de
commande de
fournitures
Fruits et légumes frais,
glaces, destinés à la
restauration de la ville
d'Aix-en-Provence.
Années 2020-2023
Caisse des Ecoles de la
Ville d'Aix en Provence
CCTP denrées alimentaires 2020-2023 2/14
DISPOSITIONS GENERALES A L’ENSEMBLE DES LOTS
17 – 49 – 36 – 50 - 42
Article 1 : Objet de l’accord cadre
Le présent accord-cadre mono attributaire à bons de commande concerne la fourniture de
fruits et légumes frais et glaces, sorbets, desserts lactés glacés pour les services de la
restauration scolaire, se décompose en 5 lots :
LOT 17 Fruits et légumes frais en approvisionnement classique
LOT 49 Fruits et légumes frais de saison en circuit court
LOT 36 Fruits et légumes frais en approvisionnement classique issus de l’AB
LOT 50 Fruits et légumes frais de saison issus de l’AB en circuit court
LOT 42 Glaces, sorbets, desserts lactés glacés
Il est conclu pour une période initiale d’un an du 1er janvier au 31 décembre 2020. Il sera
reconductible trois fois 1 an par tacite reconduction sans pouvoir excéder le 31 décembre
2023.
La Cuisine Centrale se situe 30 avenue Marcelle Isoard 13290 Aix les Milles centralise les
commandes pour les repas scolaires.
Environ 7000 repas sont servis par jour dans les restaurants scolaires en période scolaire.
De 400 à 600 repas sont servis en moyenne au mois de juillet et 150 à 250 repas en août.
Toutefois ces informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer dans le temps.
Pour ces prestations, le titulaire sera réputé connaître toutes les dispositions législatives et
réglementaires qui s'appliquent à son objet.
Article 2: Conditions d’exécution des livraisons
Les conditions et lieux de livraisons sont fixés par la Cuisine Centrale d’Aix en Provence.
Chaque livraison devra être accompagnée d'un bon de livraison établi en 2 exemplaires,
l'original étant destiné à l'administration de la Cuisine Centrale, sa copie au fournisseur.
Il indiquera obligatoirement :
 un numéro d'identification du BL
 le numéro de la commande de la Cuisine Centrale
 la date d'expédition
 le nom et l'adresse du titulaire du marché
 le N° d'agrément sanitaire
 les provenances, calibre, qualité, catégorie, conditionnement
CCTP denrées alimentaires 2020-2023 3/14
 la codification du produit renseigné dans l'offre de prix
 le numéro du lot d'origine, les D.L.C
 les quantités livrées
 les prix unitaires et totaux, hors T.VA et T.T.C pour chaque produit livré
 la date et lieu de livraison
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