Centrale des marchés
location de bouteilles et fourniture de recharges d’oxygène médical  Fiche de la consultation Organisme : SDIS 86  Type de procédure : MAPA à une enveloppe  - Accord cadre  Intitulé de la consultati...
SDIS 86 
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Location de bouteilles et fourniture de recharges d’oxygène médical 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4771535

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (31/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Location de bouteilles et fourniture de recharges d’oxygène médical " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Cahier des clauses techniques particulières
N°C190015�
OBJET : Marché relatif à la fourniture d'oxygène médical et à la location de bouteilles d'oxygène à manodétendeur débitmètre intégré pour le Service départemental d’incendie et de secours de la Vienne.
LISTE ET ACCES AUX ARTICLES DU PRESENT REGLEMENT
21. GENERALITES �
21.1. Description succincte du marché : �
21.2. Textes de référence : �
22. DESCRIPTION DES PRESTATIONS �
22.1. Descriptif de la fourniture de bouteilles d'oxygène médical : �
22.1.1 Types de bouteilles : �
22.1.2 Nombres de bouteilles : �
32.1.3 Caractéristiques : �
32.1.4 Documentation : �
32.2. Descriptif de la fourniture de bouteilles d'oxygène médical : �
32.2.1 Composition et propriétés : �
42.2.2 Premier bon de commande : �
42.2.3 Recharge en oxygène : �
43. CONDITIONS ET DELAIS DE LIVRAISON �
43.1. Lieu de livraison : �
43.2. Livraison initiale : �
53.3. Livraisons successives (hors livraison initiale) : �
53.4. Livraisons exceptionnelles : �
53.5. Opérations importantes : �
64. VERIFICATION ET REPRISE DES BOUTEILLES �
64.1. Vérification des bouteilles : �
64.2. Reprise dans le cas d'une défectuosité ou d'un rappel de lot : �
65. ALERTE DE VIGILANCE �
76. MOYENS DE TRACABILITE �
77. RECUPERATION DU MATERIEL EN FIN DE MARCHE �
��
GENERALITES
1.1. Description succincte du marché :
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) s’applique à la fourniture d'oxygène médical et à la location de bouteilles d'oxygène à manodétendeur-débitmètre intégré, le remplacement des bouteilles vides par des bouteilles rechargées et la traçabilité de premier niveau.
1.2. Textes de référence :
La fourniture devra répondre aux normes applicables en France et aux spécifications techniques imposées par la réglementation en vigueur et notamment la conformité :
aux textes relatifs aux appareils à pression de gaz, décret du 18 janvier 1943 modifié,
aux textes pris en application de ce dernier,
au Code de la Santé publique (L 5111-1 et L 5112-2).
DESCRIPTION DES PRESTATIONS
2.1. Descriptif de la fourniture de bouteilles d'oxygène médical :
2.1.1 Types de bouteilles :
Le présent marché concerne la location de bouteilles d'oxygène médical :
Bouteilles de 3 m3 = 15 litres d'eau gonflée à 200 bars
ou variante bouteilles de 2,3 m3 dans le cas de bouteilles différentes à la norme le fournisseur devra prendre à sa charge les modifications de support de la bouteille d’oxygène dans le VSAV
Bouteilles de 1 m3 = 5 litres d'eau gonflée à 200 bars
Ces bouteilles sont destinées à équiper les engins opérationnels du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Vi...

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