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Accord cadre à bons de commande - Travaux de voirie dans la Communauté Urbaine d'Arras (2019-2023)  Fiche de la consultation Organisme : Communauté Urbaine d'Arras  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  Intitul&eacu...
Communauté Urbaine d'Arras 
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Accord cadre à bons de commande - Travaux de voirie dans la Communauté Urbaine d'Arras (2019-2023) 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4686418

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (28/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord cadre à bons de commande - Travaux de voirie dans la Communauté Urbaine d'Arras (2019-2023) " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

COMMUNAUTÉ URBAINE D’ARRAS
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
TRAVAUX DE VOIRIE DANS LES COMMUNES DE LA
COMMUNAUTÉ URBAINE D’ARRAS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
( C.C.T.P )
S O M M A I R E
CHAPITRE I - DEFINITION DES TRAVAUX – REGLEMENTATION ............................................................................................... 3
ARTICLE 1 - ETENDUE GENERALE DES TRAVAUX A REALISER ................................................................................................................... 3
ARTICLE 2 - OBLIGATIONS DES ENTREPRENEURS ................................................................................................................................. 3
ARTICLE 3 - DT/DICT .................................................................................................................................................................. 3
ARTICLE 4 - INVESTIGATIONS DE LOCALISATIONS DES RESEAUX ENTERRES ................................................................................................ 4
Article 4.1 : Localisation de réseaux enterrés par procédé non intrusif ............................................................................. 4
Article 4.2 : Travaux ponctuels de localisation enterrée .................................................................................................... 4
Article 4.3 : Travaux de dégagement de réseaux ............................................................................................................... 4
Article 4.4 : Protection mécanique des réseaux ................................................................................................................. 4
Article 4.5 : Piquetage des canalisations ........................................................................................................................... 4
Article 4.6 : Géo référencement des réseaux ..................................................................................................................... 4
ARTICLE 5 - OBLIGATIONS ET RECOMMANDATIONS CONTRE LES RISQUES LIES A L’AMIANTE ................................................. 4
Article 5.1 : MESURE D’ORGANISATION GENERALES : ....................................................................................................... 4
Article 5.2 : MESURES D’ORGANISATION EN PRESENCE D’AMIANTE : .............................................................................. 5
Article 5.3 : MESURES DE PREVENTION COLLECTIVE ......................................................................................................... 6
Article 5.4 : MESURES DE PREVENTION INDIVIDUELLE ...................................................................................................... 6
ARTICLE 6 - DOCUMENTS DE REFERENCES ............

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