Centrale des marchés
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de logements collectifs  Fiche de la consultation Organisme : Bourg Habitat  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de la consultation : Maîtrise d'o...
Bourg Habitat 
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Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de logements collectifs 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4760914

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (26/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de logements collectifs " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

TRAVAUX DE REHABILITATION
LOT 1 : 55 LOGEMENTS 2-4 RUE DUBY
LOT 2 : 48 LOGEMENTS QUARTIER PALLORDET
MARCHÉ DE MAITRISE D'ŒUVRE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
(C.C.T.P.)
MAÎTRE D'OUVRAGE : BOURG HABITAT
16 Avenue Maginot
BP 1001
01000 BOURG EN BRESSE
CCTP - MOE
2/24
SOMMAIRE
Préambule .............................................................................................................................................. 3
Etudes de diagnostic (DIAG) ................................................................................................................ 4
Etudes d’avant-projet ........................................................................................................................... 6
1 Les études d’avant-projet sommaire (APS)................................................................................ 6
2 Les études d’Avant-Projet Définitif (APD) ................................................................................ 7
3 Dossier de permis de construire et autres autorisations administratives ................................ 8
Etudes de projet ..................................................................................................................................... 9
Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT) .......................................................... 12
Etudes d’exécution et de synthèse (EXE) .......................................................................................... 14
Visa des études d’exécution et de synthèse ........................................................................................ 17
Direction de l’exécution des contrats de travaux (DET) .................................................................. 18
Assistance aux opérations de réception (AOR) ................................................................................. 20
Autres missions .................................................................................................................................... 22
1 Ordonnancement, coordination et pilotage (OPC) .................................................................. 22
2 Mission système de sécurité incendie (SSI) .............................................................................. 23
3 Missions complémentaires d’assistance .................................................................................... 23
4 Missions spécifiques en cas de consultation anticipée des entreprises ................................... 24
CCTP - MOE
3/24
Préambule
Pour les éléments de mission énoncés et explicités dans la présente annexe, la mission du concepteur
sera au minimum celle décrite dans les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 21 déc...

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