Centrale des marchés
Création d'une déchetterie à Carpentras  Fiche de la consultation Organisme : CA VENTOUX COMTAT VENAISSIN  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : Créatio...
CA VENTOUX COMTAT VENAISSIN 
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Création d'une déchetterie à Carpentras 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4797665

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (12/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Création d'une déchetterie à Carpentras " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Cahier des Clauses Techniques Particulières
Création d’une déchèterie - Sur la commune de
Carpentras
LOTS n°1 à 4
Indice c
04/04/2019
Page 0 sur 26
Création d’une déchèterie sur la commune de Carpentras
Maître de l'ouvrage
La CoVe
1171, avenue du Mont Ventoux
84200 CARPENTRAS
Maître d’œuvre
NB infra
10, avenue de la Poulasse
B.P. 20311
84021 AVIGNON Cedex 1
Objet du marché
Création d’une déchèterie - Sur la commune de
Carpentras
Pièce
CCTP
Page 1 sur 26
Mission Aménagement de la déchèterie de Carpentras
SOMMAIRE
CHAPITRE I - GÉNÉRALITÉS ............................................................................................................................... 4
ARTICLE I.01 - INTRODUCTION ....................................................................................................................................... 4
ARTICLE I.02 - LOCALISATION DU PROJET ...................................................................................................................... 4
ARTICLE I.03 - DESCRIPTIF DE L’INSTALLATION .............................................................................................................. 6
ARTICLE I.04 - MAITRE D’OUVRAGE (MO) ...................................................................................................................... 7
ARTICLE I.05 - MAITRISE D’ŒUVRE ................................................................................................................................ 7
ARTICLE I.06 - COORDONATEUR SPS .............................................................................................................................. 7
ARTICLE I.07 - CONTRÔLE TECHNIQUE ........................................................................................................................... 8
ARTICLE I.08 - DIVISION EN LOTS ................................................................................................................................... 8
ARTICLE I.09 - DIVISION EN TRANCHES .......................................................................................................................... 8
ARTICLE I.010 - PHASAGE DES TRAVAUX ........................................................................................................................ 8
ARTICLE I.011 - PRÉSENTATION – DONNÉES DU PROJET ............................................................................................... 8
Article I.011.1 - Prestations générales ....................................................................................................................... 8
Article I.011.2 - Nature des terrains .........................................................................................

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