Centrale des marchés
ACCORD-CADRE à bons de commande pour l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau, de papiers de reprographie et de consommables informatiques  Fiche de la consultation Organisme : CDC HABITAT  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultation...
CDC HABITAT 
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ACCORD-CADRE à bons de commande pour l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau, de papiers de reprographie et de consommables informatiques 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4790668

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (08/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ACCORD-CADRE à bons de commande pour l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau, de papiers de reprographie et de consommables informatiques " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

GIE Expertise et Support, Groupement d'Intérêt Économique 

Siège social 33, avenue Pierre Mendès France - 75013 Paris

RCS Paris 510 189 632
Tél : 01 55 03 30 00 - Fax : 01 55 03 30 46 - https://www.cdc-habitat.com
Direction des Achats
33 avenue Pierre Mendès France
75013 PARIS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES (CCTP)
Accord-cadre à bons de commande pour
l’acquisition et la livraison de consommables
informatiques
LOT N°2 CONSOMMABLES INFORMATIQUES
Accord-cadre enregistré au répertoire
Sous le n°………………………….
Signé le : …………………………..
2
C.C.T.P. - Lot 2 : Consommables informatiques
TABLE DES MATIERES
.................................................................................................................................................... 1
Article 1 – Objet de l’accord-cadre ............................................................................................ 3
Article 2 – Groupement de commandes ..................................................................................... 3
Article 3 – descriptif des produits .............................................................................................. 3
3.1 Caractéristiques techniques des consommables ............................................................... 3
3.2 Intangibilité des caractéristiques techniques des consommables informatiques .............. 3
Article 4 – Modalités de livraison .............................................................................................. 4
4.1 - Emballage des consommables ....................................................................................... 4
4.2 - Modalités de livraison .................................................................................................... 4
4.3 - Modalités de réception de la livraison ........................................................................... 4
4.4 - Délais de livraison .......................................................................................................... 4
Article 5 – Constitution et gestion du catalogue privatif ........................................................... 5
5.1 - Contenu du catalogue privatif ........................................................................................ 5
5.2 - Politique de reprise et de retour des produits ................................................................. 5
5.3 - Développement durable ................................................................................................. 6
Article 6 – Obligations concernant l’outil de commandes en ligne ........................................... 6
6.1 - Présentation générale ..............

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