Centrale des marchés
Maintenance et exploitation des installations thermiques et de télégestion avec prestations relatives à la légionellose  Fiche de la consultation Organisme : Commune de Soisy Sur Seine  Type de procédure : MAPA ouvert Intitulé de la consultation : Maintenance et ...
Commune de Soisy Sur Seine 
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Maintenance et exploitation des installations thermiques et de télégestion avec prestations relatives à la légionellose 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4744696

Date de clôture estimée : 05/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (19/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Maintenance et exploitation des installations thermiques et de télégestion avec prestations relatives à la légionellose " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

D E P A R T E M E N T D E L ' E S S O N N E
COMMUNE DE SOISY SUR SEINE
Maintenance et Exploitation des Installations Thermiques et de Télégestion avec Prestations relatives à la Légionellose
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)

SOMMAIRE
Préambule ……………………………………………………………………………………4
CLAUSES ADMINISTRATIVES
ARTICLE 1 - DISPOSITIONS GENERALES 5
ARTICLE 2 - INSTALLATIONS ET OUVRAGES PRIS EN CHARGE 5-6
ARTICLE 3 - CONDITIONS A GARANTIR 7
3.1 - SAISON DE CHAUFFE / PERIODE CONTRACTUELLE 7
3.2 - CHAUFFAGE DES LOCAUX 7-8
3.3 - EAU CHAUDE SANITAIRE 9
ARTICLE 4 - PRESTATIONS ASSUREES PAR LE TITULAIRE 9
4.1 - LES PRESTATIONS P2 9
4.1.1. - Conduite - Surveillance 10
4.1.2. - Exécution des prestations 10
4.1.3. - Maintenance préventive et corrective 11
4.1.4. - Délais d’intervention 12
4.1.5. - Fournitures et consommables nécessaires à l’entretien courant 12
4.1.6. - Stock 12
4.1.7. - Nettoyage 13
4.2. LES PRESTATIONS P’2 13
ARTICLE 5 - ORGANISATION DE LA MAINTENANCE 13
5.1 - DOCUMENTS DE MAINTENANCE 13
5.2.- GESTION DE LA MAINTENANCE 13-14
5.2.1. - Organisation et coordination de la maintenance 15
5.2.2. - Gestion de l’énergie et des consommables 15
5.2.3. - Assistance au Pouvoir Adjudicateur 15-16
ANNEXE 1 – Périodicité des Visites et Opération de Maintenance 17-35
ANNEXE 2 – Liste des Matériels sur site 36-39

AVERTISSEMENT
Le présent Cahier des Charges Techniques Particulières fait expressément référence au :
Guide des Clauses Techniques des marchés publics d’exploitation de chauffage avec ou sans gros entretien des matériels, et avec obligation de résultat, approuvé par la décision 2007-17 du 4 Mai 2007, du comité exécutif de l’OEAP et conçu par le GEM/CC
Il comprend par ailleurs :
L’annexe n°1 qui définit la périodicité des visites et des opérations d’entretien
L’annexe n° 2 qui précise les listes des gros matériels par site
Le titulaire est soumis à une obligation de résultat. Il doit assurer la continuité du service. Il ne pourra pas se prévaloir des termes du marché pour justifier la non-atteinte du résultat.
Dans un délai de deux mois, après la notification du marché, le titulaire devra fournir au pouvoir adjudicateur un rapport sur l’état de toutes les installations par site, avec une proposition d’amélioration répartie sur trois échéances (urgente, moyen terme, long terme). Cette proposition devra prendre en compte la volonté de la Collectivité de réduire la consommation énergétique.

Clauses Techniques Particulières
Article 1 - Dispositions generales
Les éléments contenus dans les annexes sont donnés à titre indicatif. Toute erreur, oubli...

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