Centrale des marchés
Marché de travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de plomberie - sanitaire - chauffage central - climatisation - ventilation dans les bâtiments de la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux.  Fiche de la consultation Organisme : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MEAUX  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  In...
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MEAUX 
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Marché de travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de plomberie - sanitaire - chauffage central - climatisation - ventilation dans les bâtiments de la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4800724

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (13/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché de travaux d'entretien, de grosses réparations et travaux neufs de plomberie - sanitaire - chauffage central - climatisation - ventilation dans les bâtiments de la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux. " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Page 1 sur 50 CCTP du marché n°2019-19CX018
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
TRAVAUX D’ENTRETIEN, DE GROSSES REPARATIONS ET
TRAVAUX NEUFS DANS LES BATIMENTS DE LA
COMUNAUTE D’AGLOMERATION DU PAYS DE MEAUX
Marché 2019-19CX018
Communauté d’Agglomération du Pays de Meaux
Appel d’offres Ouvert
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Page 3 sur 50 CCTP du marché n°2019-19CX018
SOMMAIRE
ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE ...................................................................................................................... 9
1.1. DESCRIPTION GENERALE ............................................................................................................................... 9
1.2. PERIMETRE GEOGRAPHIQUE DES PRESTATIONS ................................................................................................. 9
1.3. PRESENTATION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS DE MEAUX ...................................................... 9
ARTICLE 2. LES ASSISTANTS DU MAITRE D’OUVRAGES .................................................................................. 9
2.1. LE CONTROLEUR TECHNIQUE ......................................................................................................................... 9
2.2. LE COORDONNATEUR EN SECURITE ET PREVENTION DE LA SANTE......................................................................... 10
2.3. ORDONNANCEMENT PILOTAGE COORDINATION (OPC) .................................................................................... 10
ARTICLE 3. CARACTERISTIQUES DU CCTP ET DES BPU ................................................................................. 10
3.1. CARACTERISTIQUES GENERALES DU CCTP ...................................................................................................... 10
3.2. LE BPU .................................................................................................................................................. 11
3.2.1. Généralité ................................................................................................................................... 11
3.2.2. Prestation de main d’œuvre ........................................................................................................ 12
3.2.3. Fourniture de matériel ................................................................................................................ 12
ARTICLE 4. TEXTES APPLICABLES ................................................................................................................. 12
4.1. OBLIGATIONS CONTRACTUELLES .................................................................................................................. 12
4.2. DOCUMENTS REGLEMENTAIRES A CARACTERE GENERAL ...................................................................

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