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Achat de véhicules  Fiche de la consultation Organisme : MSA LOIRE-ATLANTIQUE - VENDEE  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation : ...
MSA LOIRE-ATLANTIQUE - VENDEE 
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Achat de véhicules 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4771372

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (31/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Achat de véhicules " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Identification de l’organisme acheteur
MSA Loire-Atlantique – Vendée
33 boulevard Réaumur
85933 LA ROCHE-SUR-YON CEDEX 9
Objet du marché
Le présent cahier des charges concerne l’achat de cinq véhicules de segment B de la catégorie polyvalente et un véhicule de la catégorie polyvalente break.
Procédure
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux Articles L2123-1 et R2123-1 et suivants du code de la Commande Publique. Les conditions de ce marché sont soumises aux clauses du CCAG fournitures et services 2009.
Le marché est décomposé en deux lots :
LOT 1 : Achat de cinq véhicules de segment B « polyvalent »
LOT 2 : Achat d’un véhicule de la catégorie « polyvalente break »
Les lots pourront être attribués séparément, ou à un prestataire unique.
Les dispositions du présent marché prévalent sur toutes celles qui figurent sur les documents de réponse, lettres et autres documents échangés par la MSA et le titulaire préalablement à la signature du marché.
Spécificités du besoin
Les véhicules fournis sont neufs avec tous les équipements de mise en circulation (carte grise, immatriculation, kit de sécurité, boite d’ampoules, carburant…) et présentent toutes les garanties de bon fonctionnement.
La durée de la garantie sera précisée, couvrant aussi bien les composants que la main d’œuvre.
Les descriptions techniques indiquées dans le tableau ci-après sont des prescriptions minimales.
Les candidats présentent dans les notices complémentaires les améliorations. Ils précisent notamment :
la consommation de référence du constructeur en milieu urbain, extra urbain et mixte
le taux maximum d’émission de Co2 en gramme par kilomètre
La fréquence d’entretien en indiquant le kilométrage et la durée
LOT 1: 5 Véhicules polyvalents
Classe
Véhicule polyvalent - 5 portes - 5 places
Motorisation
Diesel
Puissance
Moteur turbo diesel à injection directe.
Puissance comprise entre 85 et 110 CV DIN
Transmission
Traction avant
Emissions
< 105 g CO2/km
Finitions
Climatisation
Régulateur/limiteur de vitesse
Pack navigation
Tapis de sol moquette avant et arrière
Roue de secours
Kit sécurité
Boite d’ampoules
Coloris
Blanche
LOT 2: 1 Véhicule polyvalent break
Classe
Véhicule polyvalent break - 5 portes - 5 places
Motorisation
Diesel
Puissance
Moteur turbo diesel à injection directe.
Puissance comprise entre 85 et 110 CV DIN
Transmission
Traction avant
Emissions
< 105 g CO2/km
Finitions
Climatisation
Régulateur/limiteur de vitesse
Pack navigation
Tapis de sol moquette avant et arrière
Roue de secours
Kit sécurité
Boite d’ampoules
Coloris
Blanche
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