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Restauration et numérisation d'archives  Fiche de la consultation Organisme : Ville d'Aix les Bains  Type de procédure : MAPA à une enveloppe  - Accord cadre  Intitulé de...
Ville d'Aix les Bains 
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Restauration et numérisation d'archives 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4827610

Date de clôture estimée : 01/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (28/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Restauration et numérisation d'archives " (DCE\CCTP le bon.docx)

RESTAURATION ET NUMÉRISATION
D’ARCHIVES
ACCORD-CADRE N°AG19018L01L02
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES –
CCPART. SERVICES
LE SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET ET FORME DE L'ACCORD-CADRE - DISPOSITIONS GÉNÉRALES...........................3
1.1. Objet de l'accord-cadre........................................................................................................................... 3
1.2. Forme et durée de l'accord-cadre...........................................................................................................3
1.3. Décomposition en lots, en tranches et en phases..................................................................................4
1.4. Modifications de l’accord-cadre..............................................................................................................4
1.5. Prestations similaires et supplémentaires...............................................................................................4
ARTICLE 2 - DOCUMENTS CONTRACTUELS...............................................................................................4
2.1. Pièces Particulières................................................................................................................................ 4
2.2. Pièces Générales non jointes................................................................................................................. 5
ARTICLE 3 - CONDITIONS D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS..................................................................5
3.1. Caractéristiques générales..................................................................................................................... 5
3.2. Correspondants désignés par le titulaire/la Ville.....................................................................................5
3.3. Obligations de discrétion et de confidentialité.........................................................................................5
3.4. Conditions et délais de livraison/d’exécution..........................................................................................6
3.4.1. Délais d’exécution............................................................................................................................ 6
3.4.2. Prolongation du (des) délai(s) de livraison.......................................................................................6
3.5. Pénalités pour retard.............................................................................................................................. 6
Modération de l’application des pénalités...................................................................................................6
ARTICLE 4 - PRIX ET MODE D’ÉVALUATION DES SERVICES - VARIATION DANS LES PRIX -
RÈGLEMENT DES COMPTES..............................

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