Centrale des marchés
MUR CALTOT  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Clichy-sous-Bois  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : MUR CALTOT ...
Mairie de Clichy-sous-Bois 
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MUR CALTOT 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4787667

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (07/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "MUR CALTOT " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

1. Avant-propos 4
1.1. Modalités de la consultation dématérialisée 4
1.1.1. Préalable 4
1.1.2. Retrait du DCE 4
1.1.3. Questions posées sur le dossier de consultation 5
1.1.4. Dépôt de l’offre 5
1.1.5. Formats des fichiers 5
1.1.6. Antivirus 5
1.1.7. Gestion des hors-délais 5
1.2. Mentions complémentaires 6
2. Présentation du marché 7
2.1. Objet du marché 7
2.2. Specifications 7
2.2.1. Type de procédure 7
2.2.2. Mode de passation, catégorie et type de marché 7
2.2.3. Code CPV et nomenclature 7
2.3. Allotissement 7
2.4. Variantes et prestations supplémentaires eventuelles (PSE) 7
2.4.1. Variantes à l’initiative des candidats (anciennement « variantes ») 7
2.4.2. Variantes à l’initiative du pouvoir adjudicateur (anciennement « options ») 7
2.4.3. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) 7
2.5. Fractionnement en tranches 8
2.6. Fractionnement en phases 8
2.7. Durée du marché 8
2.7.1. Durée administrative 8
2.7.2. Durée/délais d’exécution 8
2.8. Renouvellement du marché 8
3. Clauses techniques 9
4. Clauses administratives 10
4.1. Documents contractuels 10
4.2. Propriete intellectuelle 10
4.3. prix : contenu et variation 10
4.4. Pénalités 10
4.5. Exécution financière 11
4.5.1. Avance 11
4.5.2. Acomptes 11
4.5.3. Régime de paiement 11
4.5.4. Facturation 11
4.6. Retenue de Garantie 12
4.7. Financement : cession ou nantissement des créances 12
4.8. Co-traitance et Sous-traitance 12
4.8.1. Co-traitance 12
4.8.2. Sous-traitance 12
4.9. Clause de réexamen 13
4.10. Assurance 13
4.11. Résiliation 13
4.12. Litiges 13
4.13. Dérogations au(x) GGAG 14
5. Acte d’engagement 15
5.1. Identification de la personne publique 15
5.2. Identification du/des contractant(s) 15
5.3. Engagement du/des contractant(s) 17
5.4. Montant de l’offre 18
5.5. sous-traitance 18
5.6. Co-traitance 20
6. Règlement de la consultation 21
6.1. Eléments constitutifs du dossier de consultation 21
6.2. Négociations 21
6.3. Modalités de remise des plis 21
6.4. Modalités de remise des echantillons 22
6.5. Candidatures : Justificatifs et jugement 22
6.5.1. Pièces constitutives de la candidature 22
6.5.2. Critères de jugement des candidatures 22
6.6. Offres : justificatifs et jugement 22
6.6.1. Pièces constitutives de l’offre 22
6.6.2. Critères de jugement des offres 23
6.6.3. Suspicion d’offre anormalement basse 23
6.7. Pièces à fournir par le candidat auquel il est envisagé d’attribuer le marché 23
6.8. Langue employée 24
6.9. Visite des lieux 24
6.10. Echanges en cours de publicité 24
6.11. Information des candidats non retenus 24
6.12. Notification d...

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