Centrale des marchés
Etude de structure avant travaux de l'espace Nelson Mandela  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Valenton  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Etude de structure avan...
Mairie de Valenton 
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Etude de structure avant travaux de l'espace Nelson Mandela 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4863231

Date de clôture estimée : 11/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
MarchésOnline (13/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Etude de structure avant travaux de l'espace Nelson Mandela " (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)
 
 
 
 
Cahier des Clauses Particulières valant Acte d’Engagement (CCP-AE)
Marché de prestations intellectuelles
Étude de structure avant travaux de l’espace Mandela
 
 
Ville de VALENTON
 
Numéro du marché public : AST201943
 
 
 
 
 
Sommaire
 
1. Identification du contractant
Identification du pouvoir adjudicateur :
Mairie de Valenton
48 rue du Colonel Fabien
94460 Valenton
Tel : 01 43 86 37 37
Article liminaire : Engagement du candidat
Contractant : (Entreprise unique ou mandataire)
Je soussigné :
....................................................................................................................................................
....................................................................................................................................................
…………………………………………………………………………………………………………….
Agissant au nom et pour le compte de :
....................................................................................................................................................
....................................................................................................................................................
Adresse du siège social :
....................................................................................................................................................
Numéro d'identification S.I.R.E.T.:
....................................................................................................................................................
Courriel (obligatoire) :
:
...................................................................................................................................................
Le cas échéant :
Agissant en tant que mandataire du groupement solidaire
Agissant en tant que mandataire solidaire du groupement conjoint
Agissant en tant que mandataire non solidaire du groupement conjoint
Agissant en son nom propre
Co-traitant : (à remplir uniquement par les groupements – faire des photocopies de cette page si plus de 2 co-traitants)
Je soussigné :
........................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Agissant au nom et pour le compte de :
..............................................................................................................................................................................................................

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