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Assistance a maîtrise d'ouvrage - construction d'un centre de loisirs, d'un restaurant scolaire et d'un RAM  Fiche de la consultation Organisme : Commune de Saint Remy Les Chevreuse  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Assist...
Commune de Saint Remy Les Chevreuse 
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Assistance a maîtrise d'ouvrage - construction d'un centre de loisirs, d'un restaurant scolaire et d'un RAM 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4768817

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (30/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Assistance a maîtrise d'ouvrage - construction d'un centre de loisirs, d'un restaurant scolaire et d'un RAM " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE CONSTRUCTION CENTRE DE LOISIRS, RESTAURANT ET RAM – SAINT REMY LES CHEVREUSE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
(C.C.P.)
Personne publique : Commune de Saint-Rémy Les Chevreuse
Hôtel de ville
Mairie de Saint-Rémy Les Chevreuse
2rue Victor Hugo
78470 SAINT-REMY LES CHEVREUSE
CCP établi en application de l’article L.1111-4 du Code de la Commande Publique,
relatif à :
_______________________________________________________________________
ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE
CONSTRUCTION D’UN CENTRE DE LOISIRS, D’UN RESTAURANT SCOLAIRE ET D’UN
RAM A SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE
_______________________________________________________________________
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Procédure adaptée passée en vertu de l’article R-2123-1 du Code de la Commande
Publique
Marché public de prestations intellectuelles
ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE CONSTRUCTION CENTRE DE LOISIRS, RESTAURANT ET RAM – SAINT REMY LES CHEVREUSE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
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SOMMAIRE
Article 1. Dispositions générales – Objet du marché ............................................................ 3
1.1. Contexte du marché ......................................................................................................... 3
1.2. Dispositions générales ..................................................................................................... 3
Régime de la propriété intellectuelle : ....................................................................................... 3
Obligation de discrétion : .......................................................................................................... 4
1.3. Objet du marché ............................................................................................................... 4
1.4. Forme du marché ............................................................................................................. 4
1.5. Sous-traitance .................................................................................................................. 4
1.6. Pièces constitutives du marché ........................................................................................ 4
Pièces particulières ................................................................................................................... 4
Pièces générales....................................................................................................................... 5
Article 2. Prix et règlement des comptes ............................................................................... 6
2.1. Forfait de rémunération ...............................

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