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Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées   Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Bry sur Marne    Type de procédure : MAPA Ouvert   Intitulé de la consultation :...
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Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4761593

Date de clôture estimée : 26/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (26/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES�passé en application de l’article L2123-1 du code de la commande publique en vigueur au 1er avril 2019
Marché de Fourniture de Boissons alcoolisées et non alcoolisées
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES valant ACTE D’ENGAGEMENT
(CCP/AE)
Personne publique
VILLE DE BRY-sur-MARNE
Hôtel de Ville
1 Grande Rue Charles de Gaulle
94360 BRY-sur-MARNE
Tél. : 01.45.16.68.00
Fax : 01.45.16.68.48
Courriel : mairie@bry94.fr
Le représentant du pouvoir adjudicateur
Monsieur le Maire de Bry-sur-Marne
Service gestionnaire
Direction des Finances, Social, Petite Enfance, Fêtes, Animations et Cérémonies, Etat Civil
Service des Fêtes, Animations et Cérémonies
Imputation budgétaire
Chapitre : 011 / Multifonctions / Natures : 6257 et 60623
Ordonnateur
Monsieur le Maire de la Ville de Bry-sur-Marne
Comptable assignataire des paiements
Trésorerie principale de Nogent sur Marne
1, rue Jean Soulès
94 738 NOGENT SUR MARNE Cedex
N° de marché public :
Dénomination du titulaire du marché public :
(Opérateur économique)
Personne en charge du marché public :
Adresse :
Code postal : Ville :
Tél. : Télécopie :
Courriel :
(Zone à compléter par le pouvoir adjudicateur, à la notification du présent marché public et correspondant à l'identité du titulaire)

SOMMAIRE
3Article 1 – OBJET DU MARCHÉ PUBLIC �
31-1. Caractéristiques principales �
31-2. Lieu d’exécution et de livraison �
4Article 2 – FORME DE LA CONSULTATION �
42-1. Étendue de la consultation : �
42-2. Décomposition de la consultation : �
4Article 3 – DURÉE DU MARCHÉ PUBLIC – DÉLAIS D’EXÉCUTION ou DE LIVRAISON �
43-1. Durée du marché public �
43-2. Délai d’exécution ou de livraison (À compléter par le candidat) �
4Article 4 – PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHE PUBLIC �
5Article 5 – CONDITIONS GENERALES D’ACHAT DE LA VILLE DE BRY-SUR-MARNE �
55-1. Régime général. �
55-2. Renonciation. �
55-3. Engagements réciproques. �
55-4. Effet �
65-5. Admission. �
65-6. Nantissement et cession de créances. �
65-7. Avance. �
65-8. Mise en demeure. �
65-9. Résiliation. �
75-10. Règlement des litiges. �
75-11 – Responsabilité – Assurances. �
75-12 – Clause de non exclusivité de l’accord cadre �
7Article 6 – PRIX DU MARCHÉ PUBLIC �
76-1. Prix du marché public �
76-2. Remises ou rabais �
76-3. Délai de validité des offres �
8Article 7 - FORME ET VARIATION DU PRIX �
8Prix révisable par ajustement �
8Article 8 –LES PENALITES �
8Article 9-FACTURATION �
9Article 10- DELAI GLOBAL DE PAIEMENT �
10Article 11...

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