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Travaux de désamiantage et démolition de bâtiments Immeuble 26 Avenue des Célestins à Vichy  Fiche de la consultation Organisme : VICHY  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation : Travaux de dé...
VICHY 
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Travaux de désamiantage et démolition de bâtiments Immeuble 26 Avenue des Célestins à Vichy 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4830132

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (29/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux de désamiantage et démolition de bâtiments Immeuble 26 Avenue des Célestins à Vichy " (DCE\CCTP le bon.docx)
Mairie de VICHY
Pôle Ingénierie Bâtiments
Lot n
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
VALANT ACTE D’ENGAGEMENT(CCP)
Marché n°
(Passé selon la procédure adaptée des articles L.2131-1 et R.2123-1 du Code de la Commande Publique)
TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DEMOLITION DE BATIMENT
Lot n°1 : Dépose d’éléments amiantés – Immeuble 26 Avenue des Célestins
Dossier suivi par
Patrice Bru
Nature du marché
Travaux
Imputation budgétaire
2313 B200
Nomenclature interne
Nomenclatures communautaires
45262660-5 Travaux de désamiantage
Opération de rattachement
Personne habilitée art. L.2191-8 de Code de la Commande Publique
Monsieur le Maire ou Madame le Directeur Général des Services Techniques
Ordonnateur
Monsieur le Maire
Comptable assignataire des paiements
Madame le Trésorier Principal
Entre les soussignés :
Le pouvoir adjudicateur
Maître d’ouvrage
Mairie de VICHY
Direction/Service
Pôle Ingénierie Bâtiments
Adresse
Mairie de Vichy
BP 42158
03201 VICHY Cedex
Le pouvoir adjudicateur
Monsieur le Maire
Délibération de référence
06 octobre 2017
D’une part,
Et :
L’entreprise
Raison sociale
Numéro de SIRET
Adresse
Représentant légal
Forme juridique
Titulaire unique
(
Mandataire du groupement solidaire*
(
Mandataire du groupement conjoint*
(
*Compléter en annexe la liste des cotraitants
D’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :�
 OBJET DE LA PRESTATION – DISPOSITIONS GENERALES :
Article 1
Description de la prestation
:
Travaux de désamiantage de l’immeuble situé 26 Avenue des Célestins
Article 2
Lieu d’exécution
:
Immeuble, 26 Avenue des Célestins – 03200 Vichy
Article 3
Décomposition du marché
:
3-1- Allotissement :
Le présent marché est un marché 
FORMCHECKBOX �alloti, dont les prestations sont traitées par lots séparés :
Lot 1 : Dépose d’éléments amiantés – Immeuble 26 Avenue des Célestins
Lot 2 : Démolition – Immeuble 26 Avenue des Célestins
Le présent CCP concerne le lot n°1
3-2- Forme du marché :
FORMCHECKBOX �marché ordinaire
Article 4
Délais d’exécution
:
Les prestations devront être exécutées dans le délai global de :
2 semaines hors plan de retrait (dont 1 semaine d’analyse en période de préparation et en fin de chantier)
FORMCHECKBOX �à compter de la notification du présent marché qui vaudra ordre de service de commencement des travaux
Article 5
Prestations similaires
:
En application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement so...

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